Damien Michallet

Orateur
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Damien Michallet

Interventions 177du 25/10/2023 au 03/11/2026
Mots, environ 22 738

Débats

DébatDate
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Après l’article 6
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Article 3
Protection des enfants : Article 4
Protection des enfants : Article 4 bis B
Protection des enfants : Après l’article 4
Protection des enfants : Intitulé du chapitre Ier du titre III
Protection des enfants : Article 5 (priorité)
Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Après l’article 1er
Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Article 1er
Accords multilatéraux concernant l’échange automatique de renseignements : Discussion générale
Protection et souveraineté agricoles : Article 5 A (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 16
Questions orales : Difficultés de remboursement des frais de justice
Mise en œuvre du Pacte sur la migration et l’asile : Question préalable (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Vol des données numériques des français et sécurité informatique
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 5
Lutte contre l’entrisme islamiste : Question préalable
Lutte contre l’entrisme islamiste : Exception d’irrecevabilité
Équilibre économique de l’exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation : Discussion générale
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 2 ter (nouveau)
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 14 (nouveau)
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Discussion générale
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 2 quater (nouveau)
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 2 sexies (nouveau)
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 12
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 8
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 6
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 9
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 1er
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 9 bis
Polices municipales et gardes champêtres : Après l’article 2
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 11 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Article 18 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Article 5
Lutte contre les fraudes sociales et fiscales : Vote sur l’ensemble
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : Article 3
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : Après l’article 3
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : Après l’article 2
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : Discussion générale
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : Après l’article 14
Organisation, gestion et financement du sport professionnel : Discussion générale
Avenir du groupe La Poste
Questions orales : Réglementation relative à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés par les organisateurs de festivals
Défaillances d’entreprises : Débat interactif
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 2
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 4
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 2 (suite)
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Après l’article 4
Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité : Après l’article 16
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 35 (priorité)