Marie-Françoise Clergeau

Orateur
MC

Marie-Françoise Clergeau

Interventions 781du 25/10/2011 au 21/12/2016
Mots, environ 62 844

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Politique familiale
Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Présentation
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Article 27
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Présentation
Questions au Gouvernement : Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
Projet de loi de finances pour 2017 : Seconde délibération
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 28
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 20
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 27
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 43
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 28
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 26 et annexe B
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Présentation
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Motion de rejet préalable
Questions au Gouvernement : Aéroport de Notre-Dame-des-Landes
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Discussion générale commune
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Rappels au règlement
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Motion de rejet préalable (suite)
Encadrement des rémunérations dans les entreprises : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Projet de loi travail
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Discussion générale (suite)
Interdiction de licenciement à la suite d’un congé maternité : Article 1er
Interdiction de licenciement à la suite d’un congé maternité : Discussion générale
Développement régional de l’apprentissage : Discussion générale
Développement régional de l’apprentissage : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement : Aéroport de Notre-Dame-des-Landes
Protection de l’enfant : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 34
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Présentation
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 33 bis
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Après l’article 34
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 33
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 31
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Après l’article 45
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 58 (appelé par priorité)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 7
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Présentation
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Motion de rejet préalable
Adaptation de la société au vieillissement : Article 2
Adaptation de la société au vieillissement : Motion de rejet préalable
Déclaration du Gouvernement sur la situation de Grèce et les enjeux européens
Questions au Gouvernement : Modulation des allocations familiales
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 4
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3 bis (suite)