Marie-Lou Marcel

Orateur
MM

Marie-Lou Marcel

Interventions 144du 06/10/2011 au 25/01/2017
Mots, environ 25 326

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 6
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Discussion générale
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Article 1er
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 52
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Suspension et reprise de la séance
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 43 (appelé par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 (amendements appelés par priorité – suite)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 (amendements appelés par priorité)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Suspension et reprise de la séance
Questions orales sans débat : Crédit d’impôt à l’action solidaire
Questions sur la politique agricole du Gouvernement
Protection de la Nation : Article 2
Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Filière industrielle de sécurité
Questions au Gouvernement : Compte personnel de formation
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 14
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 bis
Débat d’orientation pour la stratégie numérique de la France : Questions
Questions au Gouvernement : Mesures fiscales en faveur des plus modestes
Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance
Agriculture, alimentation et forêt : Article 5
Agriculture, alimentation et forêt : Article 13
Agriculture, alimentation et forêt : Article 12
Agriculture, alimentation et forêt : Article 1er
Agriculture, alimentation et forêt : Article 3
Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
Économie sociale et solidaire : Article 5
Économie sociale et solidaire : Article 4
Économie sociale et solidaire : Article 1er
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810 : Discussion générale
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Article 25
Consommation : Discussion générale
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Article 9
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Discussion générale (suite)
Questions orales sans débat : Présence des services publics dans les zones rurales
Agriculture, alimentation et forêt : Article 1er
Questions au Gouvernement : Taxe sur les salaires dans le secteur associatif
Consommation : Article 23
Consommation : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel : Article 1er
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 3 (suite)
Questions orales sans débat : Avenir de la sous-préfecture de Villefranche-de-Rouergue
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Discussion g
Ouverture du mariage aux couples de même sexe : Article 13 bis
Transition vers un système énergétique sobre : Article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 24 quater
Mieux protéger les indications géographiques et les noms des collectivités territoriales : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Inégalités territoriales en matière de santé