Monique de Marco

Orateur
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Monique de Marco

Interventions 651du 21/10/2020 au 07/07/2026
Mots, environ 128 391

Débats

DébatDate
Relance et décentralisation du logement : Article 2 (suite)
Relance et décentralisation du logement : Article 2
Relance et décentralisation du logement : Article 1er
Contrat d’édition : Discussion générale
Contrat d’édition : Article 1er
Contrat d’édition : Article 4
Réforme des critères d’attribution de l’éducation prioritaire : Discussion générale
Réforme des critères d’attribution de l’éducation prioritaire : Article unique
Questions d’actualité au Gouvernement : Rapport du conseil d’orientation des infrastructures et nécessaire régénération du réseau ferroviaire
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Article unique
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Discussion générale
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 1er
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 1er (suite)
Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs : Après l’article 4
Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs : Discussion générale
Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs : Article 1er
Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs : Article 4
Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs : Vote sur l’ensemble
Restitution de biens culturels : Vote sur l’ensemble
Restitution de biens culturels : Article 2
Restitution de biens culturels : Article 1er
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 3 bis
Questions orales : Recours aux zones à régime restrictif au sein des laboratoires de recherche publics
Accompagnants des élèves en situation de handicap : Article 1er
Sécurité dans les musées
Accès à la culture dans les territoires ruraux
Continuité des revenus des artistes auteurs : Article 2 (suite)
Continuité des revenus des artistes auteurs : Article 2
Continuité des revenus des artistes auteurs : Article 1er
Continuité des revenus des artistes auteurs : Discussion générale
Loi de finances pour 2026 : Culture (suite)
Loi de finances pour 2026 : Culture (suite)
Loi de finances pour 2026 : Médias, livre et industries culturelles
Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2026 : Rappel au règlement
Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public (suite)
Loi de finances pour 2026 : Recherche et enseignement supérieur (suite)
Loi de finances pour 2026 : Enseignement scolaire (suite)
Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 36
Loi de finances pour 2026 : Article 36 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 35
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 24
Loi de finances pour 2026 : Article 24
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 5
Réforme de l’audiovisuel public : Rappels au règlement
Réforme de l’audiovisuel public : Rappels au règlement
Réforme de l’audiovisuel public : Article 1er (suite)
Réforme de l’audiovisuel public : Discussion générale (suite)