Sandrine Mazetier

Orateur
Sandrine Mazetier

Portrait Richard Ying (Flickr) pour LePost.fr · CC BY-SA 2.0 · Wikimedia Commons

Sandrine Mazetier

Interventions 19 652du 05/10/2011 au 22/02/2017
Mots, environ 342 686

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Obligations comptables des partis politiques et des candidats : Présentation
Obligations comptables des partis politiques et des candidats : Explication de vote
Obligations comptables des partis politiques et des candidats : Vote sur l’ensemble
Questions au Gouvernement : Agro-écologie
Questions au Gouvernement : Tarifs des soins dentaires
Egalité réelle outre-mer : Présentation
Egalité réelle outre-mer : Discussion générale
Egalité réelle outre-mer : Texte de la commission mixte paritaire
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Présentation
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Discussion générale
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Après l’article 3
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Vote sur l’ensemble
Ratification d’ordonnances et adaptation de certaines dispositions relatives à l’électricité : Présentation
Ratification d’ordonnances et adaptation de certaines dispositions relatives à l’électricité : Discussion générale
Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Présentation
Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Discussion générale
Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Après l’article unique
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique
Accord avec le Gabon relatif au transport aérien : Présentation
Accord avec le Gabon relatif au transport aérien : Discussion générale
Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Présentation
Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Discussion générale
Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Article unique
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Motion de rejet préalable
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Discussion générale
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 48 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 bis
Réforme de la prescription en matière pénale : Présentation
Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 1er
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 3
Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel : Présentation
Questions au Gouvernement (suite) : Soutien aux fonctionnaires
Questions sur la politique en matière d’éducation
Questions sur la politique en matière d’éducation : Questions sur la politique en matière d’éducation (suite)
Questions sur l ’avenir du nucléaire
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Explications de vote
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 21 octies
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 22
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 22 bis B
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 bis E
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 septies
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 octies
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 bis B
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 bis C
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 bis E
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 quaterdecies
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 26