Christophe Cavard

Christophe Cavard

602 interventions, environ 103 928 mots du 31/07/2012 au 01/02/2017.

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti communiste français

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Soutien au spectacle de rue
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 4
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 3
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Vote sur l’ensemble
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Après l’article unique
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite)
Égalité et citoyenneté : Article 14 bis (suite)
Questions orales sans débat : Gare TGV de Manduel
Motion de censure : Discussion et vote
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Suspension et reprise de la séance
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Après l’article 1er
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Discussion générale (suite)
Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi
Questions au Gouvernement : Attentats à Bruxelles
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Explications de vote
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Suspension et reprise de la séance
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 4 ter
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Après l’article 22
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Suspension et reprise de la séance
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Après l’article 4 bis (suite)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Après l’article 27
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 14 (appelé par priorité)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Après l’article 32 D
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Après l’article 31 sexdecies
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 27 sexies
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 8
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 2
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 18 (appelé par priorité)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Après l’article 17 (amendements appelés par priorité)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Après l’article 18 (amendements appelés par priorité)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 20 (appelé par priorité)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 21 (appelé par priorité)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Article 32 (appelé par priorité)
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Suspension et reprise de la séance
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Discussion générale (suite)
Questions sur la politique de l’emploi
Prorogation de l’état d’urgence : Suspension et reprise de la séance
Protection de la Nation : Article 2 (suite)
Protection de la Nation : Article 2 (suite)
Protection de la Nation : Article 2
Protection de la Nation : Article 1er (suite)
Protection de la Nation : Article 1er (suite)
Développement régional de l’apprentissage : Discussion générale (suite)
Développement régional de l’apprentissage : Motion de rejet préalable
Dialogue social et emploi : Article 21
Dialogue social et emploi : Article 20
Dialogue social et emploi : Article 4
Dialogue social et emploi : Article 17