Claude Sturni

Orateur
Claude Sturni

Portrait Hag67 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Claude Sturni

Interventions 255du 17/10/2012 au 31/01/2017
Mots, environ 19 263

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Fixation de l’ordre du jour : Après l’article 7
Questions au Gouvernement : Difficultés administratives des entreprises
Questions au Gouvernement (suite) : Lutte contre le terrorisme
Promotion des langues régionales : Après l’article 3
Promotion des langues régionales : Article 2
Promotion des langues régionales : Avant l’article 1er
Promotion des langues régionales : Discussion générale (suite)
Promotion des langues régionales : Article 1er
Promotion des langues régionales : Article 4
Promotion des langues régionales : Article 3
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 38
Débat d’orientation des finances publiques
Questions orales sans débat : Redécoupage des territoires de santé en Alsace
Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Motion de rejet préalable
Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Accident de TGV
Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale
Nouvelle organisation territoriale de la République : Explications de vote
Déclaration du Gouvernement sur la situation de Grèce et les enjeux européens
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 12 bis A
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 13
Maintien des classes bilangues pour l’apprentissage de l’allemand : Discussion générale
Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Motion de rejet préalable
Questions orales sans débat : Problèmes liés au zonage affectant la production de logements à Haguenau
Dialogue social et emploi : Motion de rejet préalable
Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale : Motion de rejet préalable
Questions au Gouvernement : Projet de loi Santé
Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Article 1er
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 29 bis
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 24 bis C
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 22 ter
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 26 bis (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 28
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 22 octies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Avant l’article 37
Nouvelle organisation territoriale de la République : Avant l’article 28 A
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 27
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 30
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 17
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 17 ter
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Avant l’article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 15
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 3
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance