Daniel Fasquelle

Orateur
Daniel Fasquelle

Portrait Ericwaltr · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Daniel Fasquelle

Interventions 3 159du 03/10/2011 au 11/06/2020
Mots, environ 244 865

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire : Article 1er
Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire : Après l’article 2
Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire : Discussion générale
Subventions aux PME, PMI et artisans fragilisés par la crise du covid-19 : Discussion générale
Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire : Article 3
Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire : Présentation
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne : Suspension et reprise de la séance
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne : Suspension et reprise de la séance
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne : Article 1er bis (suite)
Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
Motions de censure : Explications de vote
Questions orales sans débat : Maladie de Schimke
Débat sur le financement des retraites
Questions au Gouvernement : Impact des grèves sur les entreprises
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : Article 1er (suite)
Transparence de l’informationsur les produits agricoles et alimentaires : Article 3
Questions au Gouvernement : Inondations dans le Var
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 5
Questions au Gouvernement (suite) : Scolarisation des enfants en situation de handicap
Violences au sein de la famille : Après l’article 1er
Violences au sein de la famille : Article 1er
Violences au sein de la famille : Présentation
Bioéthique : Après l’article 19 (suite)
Bioéthique : Suspension et reprise de la séance
Bioéthique : Article 3 (suite)
Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : Après l’article 4
Questions au Gouvernement : Accord avec le Mercosur
Énergie et climat : Discussion générale
Énergie et climat : Motion de renvoi en commission
Questions au Gouvernement : Politique industrielle
Questions au Gouvernement : Tensions commerciales entre les États-Unis et la Chine
Croissance et transformation des entreprises : Présentation
Croissance et transformation des entreprises : Motion de renvoi en commission
Croissance et transformation des entreprises : Discussion générale
Débat sur la fiscalité et les dépenses publiques
Pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs : Discussion générale
Croissance et transformation des entreprises : Article 27
Croissance et transformation des entreprises : Article 74
Croissance et transformation des entreprises : Article 8
Croissance et transformation des entreprises : Article 61 quinquies
Croissance et transformation des entreprises : Article 6
Croissance et transformation des entreprises : Article 8 quinquies
Croissance et transformation des entreprises : Article 22
Croissance et transformation des entreprises : Suspension et reprise de la séance
Croissance et transformation des entreprises : Article 23
Croissance et transformation des entreprises : Article 26 bis A
Croissance et transformation des entreprises : Article 62
Croissance et transformation des entreprises : Suspension et reprise de la séance
Croissance et transformation des entreprises : Suspension et reprise de la séance