Ian Brossat

Orateur
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Ian Brossat

Interventions 364du 10/10/2023 au 10/11/2026
Mots, environ 66 358

Débats

DébatDate
Questions orales : Multiplication des pannes d’ascenseurs
Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Article 1er
Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Vote sur l’ensemble
Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Article 2
Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Discussion générale
Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs : Article 1er bis
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Vote sur l’ensemble
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Vote sur l’ensemble
Justice criminelle et respect des victimes – renforcement des juridictions criminelles : Explications de vote communes
Relance et décentralisation du logement : Article 8
Relance et décentralisation du logement : Discussion générale (suite)
Questions orales : Fraude à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires à paris
Questions d’actualité au Gouvernement : État du logement face à la canicule
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Vote sur l’ensemble
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 9
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 9
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 5
Protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage : Article unique
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 1er
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 2
Protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage : Discussion générale
Protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage : Article unique (suite)
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Discussion générale
Lutte contre l’entrisme islamiste : Question préalable
Questions orales : Contournement de l’encadrement des loyers par le recours frauduleux au bail civil
Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics : Article 1er
Renforcement de la chaîne pénale criminelle et modernisation du corps judiciaire : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Activité de la police de l’immigration ice aux états-unis
Questions orales : Multiplication des agressions et des intimidations visant les librairies indépendantes
Dispositifs de lecture automatisée de plaques d’immatriculation : Discussion générale
Loi de finances pour 2026 : Justice (suite)
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2026 : Immigration, asile et intégration (suite)
Loi de finances pour 2026 : Administration générale et territoriale de l’État (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 12
Loi de finances pour 2026 : Article 11 (précédemment examiné)
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 44
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 45 bis
Protéger la Constitution, en limitant sa révision à la voie de l’article 89 : Discussion générale
Création d’un fichier national des personnes inéligibles : Discussion générale
Nationalisation des actifs stratégiques d’ArcelorMittal : Article 1er
Nationalisation des actifs stratégiques d’ArcelorMittal : Discussion générale (suite)
Garantir la qualité des services de gestion des déchets : Article 1er (suite)
Garantir la qualité des services de gestion des déchets : Rappels au règlement
Nationalisation des actifs stratégiques d’ArcelorMittal : Article 4
Questions d’actualité au Gouvernement : Sécurité des musées après le vol au louvre
Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Article 3