Jean Faure
Jean Faure
171 interventions, environ 33 195 mots du 18/05/2004 au 30/11/2010.
Débats
- Loi de finances pour 2011 : Article 80 — 30/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Sécurité — 29/11/2010
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure — 07/09/2010
- Situation de la gendarmerie nationale : Discussion de la question — 19/05/2010
- Application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale — 14/01/2010
- Loi de finances pour 2010 : Article additionnel après l'article 59 ter — 03/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels avant l’article 55 — 03/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels avant l’article 51 — 03/12/2009
- Gendarmerie nationale — 23/07/2009
- Repos dominical : Intitulé de la proposition de loi — 22/07/2009
- Gendarmerie nationale : Article 6 — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article additionnel après l'article 10 — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Articles additionnels après l'article 5 — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Articles additionnels après l'article 6 — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article 8 — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Vote sur l’ensemble — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Intitulé du projet de loi — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article 5 — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article 9 — 17/12/2008
- Gendarmerie nationale : Articles additionnels après l’article 1er — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Discussion générale — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Articles additionnels après l'article 2 — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article 2 — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article additionnel avant l'article 1er — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article additionnel après l’article 3 — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article 3 — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Article 1er — 16/12/2008
- Gendarmerie nationale : Demande de renvoi à la commission — 16/12/2008
- Loi de finances pour 2009 : Article additionnel après 73 — 02/12/2008
- Loi de finances pour 2009 — 02/12/2008
- Loi de finances pour 2008 : Sécurité — 05/12/2007
- Loi de finances pour 2007 : Sécurité — 06/12/2006
- Adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne : Article unique — 03/10/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Articles additionnels après l'article 8 bis — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 14 — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 8 bis — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 9 — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 2 bis A — 21/02/2006
- Loi de finances pour 2006 : Sécurité — 06/12/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Articles additionnels après l'article 13 — 05/10/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Article 9 — 05/10/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Articles additionnels après l'article 8 — 05/10/2005
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article additionnel après l'article 1er ou après l'article 4 — 16/12/2004
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article 1er — 16/12/2004
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article 1er bis — 16/12/2004
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article 2 — 16/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article 79 — 06/12/2004
- NOMINATION DES SECRÉTAIRES DU SÉNAT — 06/10/2004