Jean-Louis Costes

Orateur
JC

Jean-Louis Costes

Interventions 129du 17/09/2013 au 14/02/2017
Mots, environ 23 506

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Questions orales sans débat : Classement de communes du Lot-et-Garonne en zones agricoles défavorisées
Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales : Discussion générale
Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Démographie médicale
Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Article unique
Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Discussion générale
Débat sur les politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Article 16
Projet de loi de finances pour 2017 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 39
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 28
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 43
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 16
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Réponse à la délinquance
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Reconquête de la biodiversité(texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture)
Reconquête de la biodiversité : Article 27 A
Reconquête de la biodiversité : Article 4
Reconquête de la biodiversité : Article 9
Reconquête de la biodiversité : Article 34
Reconquête de la biodiversité : Article 33
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quaterdecies
Reconquête de la biodiversité : Article 32 bis AA
Reconquête de la biodiversité : Article 4 quater
Reconquête de la biodiversité : Article 18
Reconquête de la biodiversité : Article 2
Garantie du revenu des agriculteurs : Article 1er
Garantie du revenu des agriculteurs : Discussion générale
Questions orales sans débat : Lutte contre la désertification médicale
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Après l’article 1er (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er (suite)
Reconquête de la biodiversité : Article 3 ter
Reconquête de la biodiversité : Article 2
Reconquête de la biodiversité : Article 3
Reconquête de la biodiversité : Article 2 bis A
Reconquête de la biodiversité : Article 4
Questions au Gouvernement : Gavage pour la production de foie gras
Modernisation du système de santé : Article 2 bis
Questions au Gouvernement : Territoires ruraux
Projet de loi de finances pour 2016 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 7
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Après l’article 7
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 10
Questions orales sans débat : Critères d’attribution des financements de la Banque publique d’investissement
Questions au Gouvernement : Réforme du collège
Modernisation du système de santé : Discussion générale (suite)