Jean-Michel Fauvergue

Orateur
Jean-Michel Fauvergue

Portrait Domenjod · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Michel Fauvergue

Interventions 397du 06/07/2017 au 04/11/2021
Mots, environ 26 861

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2022 : Mission Travail et emploi (état B)
Responsabilité pénale et sécurité intérieure : Article 6
Respect des principes de la République : Article 25 bis E
Respect des principes de la République : Titre
Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers : Article 12
Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers : Article 21
Confiance dans l’institution judiciaire : Fait personnel
Confiance dans l’institution judiciaire : Article 9
Confiance dans l’institution judiciaire : Article 8
Confiance dans l’institution judiciaire : Rappel au règlement
Sécurité globale préservant les libertés : Motion de rejet préalable
Sécurité globale préservant les libertés : Rappels au règlement
Sécurité globale préservant les libertés : Présentation
Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4, de la Constitution : Présentation
Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement : Suspension et reprise de la séance
Respect des principes de la République : Article 26
Respect des principes de la République : Article 25
Respect des principes de la République : Après l’article 16
Respect des principes de la République : Discussion générale (suite)
Justice pénale des mineurs : Après l’article 7 (suite)
Justice pénale des mineurs : Après l’article 6
Justice pénale des mineurs (suite) : Après l’article 4
Justice pénale des mineurs (suite) : Article 4 (suite)
Parquet européen et justice pénale spécialisée : Article 1er
Sécurité globale : Suspension et reprise de la séance
Sécurité globale : Après l’article 23
Sécurité globale : Article 23
Sécurité globale : Article 23 (suite)
Sécurité globale : Article 30
Sécurité globale : Article 25 (suite)
Sécurité globale : Article 25
Sécurité globale : Après l’article 30
Sécurité globale : Après l’article 31 quinquies
Sécurité globale : Après l’article 25
Sécurité globale : Article 28 quater
Sécurité globale : Après l’article 30 bis
Sécurité globale : Après l’article 19 quinquies
Sécurité globale : Rappel au règlement
Sécurité globale : Article 24 (appelé par priorité - suite)
Sécurité globale : Article 24 (appelé par priorité)
Sécurité globale : Suspension et reprise de la séance
Sécurité globale : Article 20
Sécurité globale : Article 22
Sécurité globale : Article 21 (suite)
Sécurité globale : Article 21 (suite)
Sécurité globale : Après l’article 24 (amendements appelés par priorité)
Sécurité globale : Après l’article 4
Sécurité globale : Après l’article 1er
Sécurité globale : Article 14
Sécurité globale : Article 3