Jean-Noël Carpentier

Orateur
JC

Jean-Noël Carpentier

Interventions 322du 17/07/2012 au 24/01/2017
Mots, environ 49 594

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Mouvement des progressistes

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Lutte contre la pollution atmosphérique
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 3
Respect de l’animal en abattoir : Explications de vote
Respect de l’animal en abattoir : Discussion générale
Respect de l’animal en abattoir : Article 4
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 1er
Questions sur la politique en matière d’éducation : Questions sur la politique en matière d’éducation (suite)
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Égalité et citoyenneté : Article 19 sexies
Égalité et citoyenneté : Article 12 ter
Égalité et citoyenneté : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2017 : Enseignement scolaire
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
Questions au Gouvernement : Lutte contre la pauvreté - Hommage au père Joseph Wresinski
Accord avec le Brésil sur les transports routiers internationaux - Accord avec le Brésil pour un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l’Oyapock et Oiapoque : Discussion générale comm
Égalité et citoyenneté : Article 16 bis
Égalité et citoyenneté : Article 19 sexies
Égalité et citoyenneté : Après l’article 16 septies
Égalité et citoyenneté : Après l’article 19 sexies
Égalité et citoyenneté : Article 16
Égalité et citoyenneté : Après l’article 16 nonies
Égalité et citoyenneté : Article 16 quater
Égalité et citoyenneté : Article 16 nonies
Égalité et citoyenneté : Article 14 bis (suite)
Égalité et citoyenneté : Article 12 ter
Égalité et citoyenneté : Après l’article 10
Égalité et citoyenneté : Motion de rejet préalable
Égalité et citoyenneté : Article 8
Égalité et citoyenneté : Discussion générale
Égalité et citoyenneté : Article 4
Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain : Discussion générale
Questions sur la politique du Gouvernement concernant les négociations des traités TAFTA et TISA
Questions au Gouvernement : Traité CETA entre la France et le Canada
Questions sur les projets d’accords de libre-échange
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’infrastructures de transports
Automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution : Discussion générale
Ancrage territorial de l’alimentation : Discussion générale
Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques : Discussion générale
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique : Après l’article 2
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique : Discussion générale
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique : Article 1er (suite)
Enseignement immersif des langues régionales : Discussion générale
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique : Article 2
Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’éducation nationale
Questions au Gouvernement : Élections régionales
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Culture