Jean-René Marsac

Orateur
Jean-René Marsac

Portrait Luziadell · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-René Marsac

Interventions 78du 04/11/2011 au 10/11/2016
Mots, environ 22 297

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2017 : Aide publique au développement
Maintien des communes associées en cas de création de commune nouvelle : Après l’article 1er decies
Maintien des communes associées en cas de création de commune nouvelle : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Soutien à la Tunisie
Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée : Article 1er
Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée : Discussion générale
Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée : Article 2
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Économie » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Aide publique au développement – Prêts à des États étrangers
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2
Questions orales sans débat : Avenir des centres hospitaliers de proximité
Dialogue social et emploi : Article 1er
Questions au Gouvernement : Burundi
Convention de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Opération Chammal
Amélioration du régime de la commune nouvelle : Article 4 bis
Amélioration du régime de la commune nouvelle : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2015 : Aide publique au développement – Prêts à des États étrangers
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 47
Politique de développement et solidarité internationale : Discussion générale
Questions orales sans débat : Organisation administrative du bassin de Redon dans le cadre de la réforme territoriale
Économie sociale et solidaire : Article 21
Économie sociale et solidaire : Article 11
Économie sociale et solidaire : Article 50 bis
Économie sociale et solidaire : Article 11 A (suite)
Économie sociale et solidaire : Article 3 quater
Économie sociale et solidaire : Article 10 ter
Économie sociale et solidaire : Article 4
Économie sociale et solidaire : Après l’article 10 ter
Économie sociale et solidaire : Article 5
Économie sociale et solidaire : Présentation
Politique de développement et solidarité internationale : Article 4
Politique de développement et solidarité internationale : Explications de vote
Politique de développement et solidarité internationale : Suspension et reprise de la séance
Politique de développement et solidarité internationale : Article 2 et rapport annexé (précédemment réservés)
Politique de développement et solidarité internationale : Après l’article 10
Politique de développement et solidarité internationale : Présentation
Politique de développement et solidarité internationale : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Aide au développement
Projet de loi de finances pour 2014 : Aide publique au développement
Questions au Gouvernement : Lutte internationale contre la sous-nutrition
Sécurisation de l’emploi : Article 2
Questions orales sans débat : Création de communes nouvelles
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (suite) : Après l’article 15
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Article unique
Débat sur l’emploi
Questions orales sans débat : Création de communes nouvelles
Précarité professionnelle des femmes : Article 8
Précarité professionnelle des femmes : Article 2