Michel Hunault

Orateur
MH

Michel Hunault

Interventions 249du 25/10/2011 au 22/02/2012
Mots, environ 36 223

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Rassemblement pour la République
Membre Union pour la démocratie française

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Aéroport de Nantes-Atlantique
Moyens nécessaires à la mise en œuvre de la loi pénitentiaire : Explications de vote
Commémoration de tous les morts pour la France : Discussion générale
Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés : Article unique
Moyens nécessaires à la mise en œuvre de la loi pénitentiaire : Article 1er et rapport annexé
Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés : Discussion générale
Moyens nécessaires à la mise en œuvre de la loi pénitentiaire : Discussion générale
Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés : Explications de vote et vote sur l’ensemble
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (Suite) : Article 1er
Refonte de la carte intercommunale : Explications de vote
Refonte de la carte intercommunale : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Accès des PME au crédit
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 bis
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 quinquies
Formation des maîtres : Discussion générale
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 63 sexies
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Après l’article 60 quinquies
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Après l’article 66
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 ter
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale (suite)
Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle : Discussion générale
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 33
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 9
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 30
Rappels au règlement
Débat sur les partenariats public - privé
Questions orales sans débat : Avenir du centre de Guénouvry en Loire-Atlantique
Questions orales sans débat : Contrôle du respect de la réglementation relative au repos dominical
Contrôle moderne des armes : Article 8
Contrôle moderne des armes : Article 3
Protection de l’identité : Discussion générale
Protection de l’identité : Motion de rejet préalable
Contrôle moderne des armes : Discussion générale
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Rappel au règlement
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Discussion générale
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Après l’article 2
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2 (suite)
Questions au Gouvernement : Présence française en Afghanistan
Application de l’article 68 de la Constitution : Explications de vote
Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés : Discussion générale
Sanction de la violation du secret des affaires : Discussion générale
Application de l’article 68 de la Constitution : Motion de renvoi en commission
Exécution des peines : Explications de vote
Application de l’article 68 de la Constitution : Discussion générale
Exécution des peines : Rappel au règlement
Exécution des peines : Article 1er et rapport annexé
Exécution des peines : Avant l’article 4
Questions au Gouvernement : Inégalité salariale et chômage des femmes
Commémoration de tous les morts pour la France : Article 1er