Philippe Grosvalet
Philippe Grosvalet
298 interventions, environ 47 391 mots du 24/10/2023 au 10/11/2026.
Débats
- Questions orales : Avenir du réseau d’insertion envie — 10/11/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation dans les lycées et agression dans une école à nice — 04/11/2026
- Résoudre le fléau des désordres fonciers outre-mer : Discussion générale — 03/11/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 10 — 08/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Vote sur l’ensemble — 08/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 6 bis (nouveau) — 08/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 6 (suite) — 08/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 8 — 08/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 4 — 07/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Discussion générale (suite) — 07/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 1er — 07/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 8 — 01/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 7 — 01/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 7 quater (nouveau) — 01/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 6 quinquies (nouveau) — 01/07/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 29 ter (nouveau) — 24/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 35 bis (nouveau) — 24/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 6 — 23/06/2026
- Questions orales : Imputation des frais liés au dragage des ports de plaisance à la section « fonctionnement » de leur budget — 16/06/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Cité sanitaire de saint-nazaire — 10/06/2026
- Territoires zéro chômeur de longue durée : Article 1er — 09/06/2026
- Territoires zéro chômeur de longue durée : Article 2 — 09/06/2026
- Territoires zéro chômeur de longue durée : Discussion générale — 09/06/2026
- Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Vote sur l’ensemble — 09/06/2026
- Moyens de lutte contre la cabanisation : Discussion générale — 06/05/2026
- Justice criminelle et respect des victimes – Renforcement des juridictions criminelles : Article 5 — 14/04/2026
- Justice criminelle et respect des victimes – Renforcement des juridictions criminelles : Article 1er (suite) — 14/04/2026
- Équilibre économique de l’exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation : Discussion générale — 08/04/2026
- Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Discussion générale — 07/04/2026
- Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ? — 31/03/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Nomination au sein de l’office français de la biodiversité — 28/01/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Devoir d’ingérence en iran — 28/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Rappels au règlement — 21/01/2026
- Questions orales : Défaillances du logiciel d’autorisation des règlements des prestations en espèces généralisées liés aux arrêts de travail — 20/01/2026
- Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Vote sur l’ensemble — 20/01/2026
- Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 16 — 13/01/2026
- Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 4 — 13/01/2026
- Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 3 bis (nouveau) — 13/01/2026
- Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 3 — 13/01/2026
- Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 1er — 13/01/2026
- Loi de finances pour 2026 : Économie (suite) — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Économie — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 55 — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Direction de l’action du gouvernement (suite) — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 61 — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 12/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 34 — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 34 — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 32 — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 35 — 03/12/2025