Pierre Méhaignerie

Orateur
PM

Pierre Méhaignerie

Interventions 132du 06/10/2011 au 29/02/2012
Mots, environ 9 969

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour la démocratie française
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Discussion générale
Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité : Article 1er
Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité : Discussion générale
Débat sur le logement : Questions
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Motion référendaire
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Ouverture de la discussion
Don d’heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d’un enfant gravement malade : Discussion générale
Don d’heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d’un enfant gravement malade : Discussion d’une proposition de loi
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2
Projet de loi de finances pour 2012 Nouvelle lecture : Article 47 terdecies
Projet de loi de finances pour 2012 : Article 3 bis I
Projet de loi de finances pour 2012 : Article 2 ter
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Motion de rejet préalable
loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 48 (précédemment réservé)
loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 51 bis B (précédemment réservé)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 10 AA
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 10 AB
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 10 quinquies
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Motion de renvoi en commission
Indemnisation des victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles : Discussion d’une proposition de loi
Indemnisation des victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles : Discussion générale
Précarité professionnelle des femmes : Après l'article 8
Précarité professionnelle des femmes : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 47
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 46
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : Après l’article 60
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 51
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Travail et emploi
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 58 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l'article 34 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Rappel au règlement
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Suite) : Après l'article 34 (Amendements précédemment réservés) (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 28 et annexe B
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l'article 16
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 34 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 11
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l'article 10
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Avant l'article 10
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 10 (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 7
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Discussion générale
Première partie : Article 3
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Discussion générale (suite)
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Article 44