Sylviane Bulteau

Orateur
SB

Sylviane Bulteau

Interventions 136du 26/11/2012 au 07/12/2016
Mots, environ 20 168

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste unifié
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Enquête PISA
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Article 9
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 34
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 33
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 43
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 39
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 9
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 9
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Discussion générale
Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Mobilisation pour l’agriculture
Protection de l’enfant : Discussion générale
Réforme du régime social des indépendants : Discussion générale
Réforme du régime social des indépendants : Présentation
Réforme du régime social des indépendants : Motion de rejet préalable
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Après l’article 41
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Article 12
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Régime social des indépendants
Questions orales sans débat : Implantation d’un élevage porcin dans la commune de Poiroux en Vendée
Modernisation du système de santé : Article 9 (suite)
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Rappel au règlement
Questions au Gouvernement : Éducation prioritaire
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 : Article 61 AA (précédemment réservé)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 : Discussion générale
Désignation des conseillers prud’hommes : Article 1er
Désignation des conseillers prud’hommes : Discussion générale
Désignation des conseillers prud’hommes : Article 2
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 3 (suite)
Désignation des conseillers prud’hommes : Présentation
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Avant l’article 61 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Article 62 (précédemment réservé)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Après l’article 29 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Après l’article 33 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Article 29 (précédemment réservé)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Article 28 et Annexe B
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Article 7
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Discussion générale
Adaptation de la société au vieillissement : Discussion générale
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie : Discussion générale
Questions orales sans débat : Lutte contre le chômage des seniors
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Après l’article 8
Questions au Gouvernement : Redressement de FagorBrandt
Égalité entre les femmes et les hommes : Article 5 quinquies C
Questions au Gouvernement : Société Fagor
Projet de loi de finances pour 2014 : Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (suite) : Article 9