William Dumas
William Dumas
75 interventions, environ 13 923 mots du 05/10/2011 au 25/01/2017.
Débats
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7 H — 25/01/2017
- Questions au Gouvernement : Prorogation de l’état d’urgence — 14/12/2016
- Victimes de la répression de la Commune de Paris : Discussion générale — 29/11/2016
- Création, architecture et patrimoine : Article 33 bis A — 22/03/2016
- Questions orales sans débat : Réglementation de l’exploitation du gaz de schiste par fracturation — 16/02/2016
- Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Motion de rejet préalable — 04/02/2016
- Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Discussion générale — 04/02/2016
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Crise migratoire — 14/10/2015
- Création, architecture et patrimoine : Article 23 — 01/10/2015
- Création, architecture et patrimoine : Article 14 — 30/09/2015
- Création, architecture et patrimoine : Article 11 — 30/09/2015
- Création, architecture et patrimoine : Article 7 — 29/09/2015
- Questions orales sans débat : Entretien des ruisseaux couverts de l’ex-bassin minier cévenol — 02/06/2015
- Questions au Gouvernement : Grande école du numérique — 25/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 1er — 17/02/2015
- Transition énergétique : Article 1er — 06/10/2014
- Adaptation de la société au vieillissement : Article 3 — 09/09/2014
- Adaptation de la société au vieillissement : Article 1er — 09/09/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 13 — 08/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 18 — 08/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 3 — 07/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 4 — 07/07/2014
- Questions au Gouvernement : Construction de logements — 27/05/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 4 — 14/05/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 3 — 13/05/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 1er — 13/05/2014
- Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale : Article 1er — 18/02/2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises : Article 9 — 13/02/2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises : Après l’article 6 — 13/02/2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises : Discussion générale — 12/02/2014
- Renforcement de la lutte contre la contrefaçon : Article 6 — 04/02/2014
- Questions orales sans débat : Prélèvements en eau sur certains bassins versants — 30/01/2014
- Consommation : Article 5 (précédemment réservé) — 09/12/2013
- Questions orales sans débat : Avenir de la fonderie Tamaris — 14/05/2013
- Sécurisation de l’emploi : Article 1er — 03/04/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé — 12/03/2013
- Élargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie : Motion de rejet préalable (suite) — 21/02/2013
- Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l’Union européenne et débat sur cette déclaration — 20/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 2 — 19/02/2013
- Séparation et régulation des activités bancaires : Article 1er — 13/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Après l’article 1er (suite) — 02/02/2013
- Questions au Gouvernement : Redressement productif — 29/01/2013
- Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Enseignement scolaire — 08/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Reprise de la discussion — 05/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 05/11/2012
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 1er — 25/09/2012
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 4 — 25/09/2012
- Création des emplois d’avenir : Article 1er — 11/09/2012
- Traité France-Afghanistan d’amitié et de coopération : Discussion générale — 25/07/2012
- Harcèlement sexuel : Article 1er — 24/07/2012