Andy Kerbrat
Andy Kerbrat
388 interventions, environ 35 951 mots du 11/07/2022 au 26/01/2026.
Débats
- Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux : Motion de rejet préalable — 26/01/2026
- Motions de censure : Discussion commune et votes — 23/01/2026
- Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre dans l’exercice de leurs fonctions : Avant l’article unique — 22/01/2026
- Motions de censure : Discussion commune et votes — 14/01/2026
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Discussion générale — 18/12/2025
- Reconnaissance du préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement : Discussion générale — 18/12/2025
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Article 4 — 18/12/2025
- Reconnaissance du préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement : Explication de vote — 18/12/2025
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Article 1er — 18/12/2025
- Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Présentation — 15/12/2025
- Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée : Discussion générale (suite) — 11/12/2025
- Questions au gouvernement : Lutte contre le VIH — 03/12/2025
- Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité : Article 4 — 02/07/2025
- Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité : Article 2 bis — 02/07/2025
- Questions au Gouvernement : Précarité des seniors — 09/10/2024
- Motion de censure : Discussion et vote — 08/10/2024
- Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères : Discussion générale — 05/06/2024
- Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique — 07/05/2024
- Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France — 07/05/2024
- Sécuriser et réguler l’espace numérique : Motion de rejet préalable — 10/04/2024
- Sécuriser et réguler l’espace numérique : Discussion générale — 10/04/2024
- Protéger la population des risques liés aux Pfas : Après l’article 1er (suite) — 04/04/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Article 3 — 20/03/2024
- Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Après l’article 4 — 06/03/2024
- Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire : Article 1er — 06/03/2024
- Questions au Gouvernement : Violences faites aux femmes — 06/03/2024
- Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Discussion générale — 06/03/2024
- Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Article 1er — 06/03/2024
- Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Article 4 — 06/03/2024
- Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Article 3 — 06/03/2024
- Allongement de l’ordonnance de protection et création de l’ordonnance provisoire de protection immédiate : Article 1er — 05/03/2024
- Loi européenne sur l’espace : Article unique — 05/03/2024
- Allongement de l’ordonnance de protection et création de l’ordonnance provisoire de protection immédiate : Discussion générale — 05/03/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Après l’article 8 — 14/02/2024
- Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé : Article unique — 14/02/2024
- Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé : Discussion générale — 14/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Après l’article 8 (suite) — 14/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Titre (suite) — 14/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Article 3 — 13/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Article 1er A — 13/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Article 1er — 13/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Article 2 ter — 13/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Présentation — 13/02/2024
- Sécurité des élus locaux et protection des maires : Article 14 (suite) — 07/02/2024
- Garantir le respect du droit à l’image des enfants : Discussion générale — 06/02/2024
- Questions au Gouvernement : Projet de loi sur l’immigration — 19/12/2023
- Questions au Gouvernement : Projet de loi sur l’immigration — 19/12/2023
- Questions au Gouvernement : Fondamentaux scolaires — 28/11/2023
- Sécuriser et réguler l’espace numérique : Après l’article 4 AC — 05/10/2023
- Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 4 A — 05/10/2023