Elsa Schalck

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Elsa Schalck

Interventions 146du 04/11/2020 au 22/10/2026
Mots, environ 44 741

Débats

DébatDate
Contributions à l’ONF et composition de son conseil d’administration : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Calendrier d’inscription à l’ordre du jour de la proposition de loi relative à la lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Questions orales : Décret d’application relatif aux retraites des élus locaux
Questions orales : Fermetures de classes en milieu rural
Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers : Discussion générale
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Discussion générale
Questions orales : Nécessité de simplifier la réglementation relative à l’entretien des cours d’eau par les communes
Définition pénale du viol et des agressions sexuelles
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Définition pénale du viol et des agressions sexuelles : Discussion générale
Définition pénale du viol et des agressions sexuelles : Article 1er
Définition pénale du viol et des agressions sexuelles : Après l’article 1er
Questions orales : Reconnaissance du bénévolat des sapeurs-pompiers volontaires
Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Après l’article 1er
Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Discussion générale
Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Article 3
Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Article 2
Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Article 1er
Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Après l’article 6
Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Article 5
Questions orales : Stérilisation des chats errants
Loi de finances pour 2025 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Questions orales : Création d’un statut de l’élu local
Loi de finances pour 2025 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite)
Interdiction du démarchage téléphonique : Intitulé de la proposition de loi
Interdiction du démarchage téléphonique : Article unique
Ordonnance de protection : Vote sur l’ensemble
Ordonnance de protection : Article 1er (suite)
Ordonnance de protection : Discussion générale
Ordonnance de protection : Article 1er
Justice patrimoniale au sein de la famille : Discussion générale
Justice patrimoniale au sein de la famille : Après l’article 2
« Tests PME » et création d’un dispositif « Impact Entreprises » : Article 1er bis (nouveau)
« Tests PME » et création d’un dispositif « Impact Entreprises » : Intitulé de la proposition de loi
« Tests PME » et création d’un dispositif « Impact Entreprises » : Article 1er ter (nouveau)
« Tests PME » et création d’un dispositif « Impact Entreprises » : Article 1er
« Tests PME » et création d’un dispositif « Impact Entreprises » : Discussion générale
Jardins d’enfants : Discussion générale
Violences intrafamiliales : Vote sur l’ensemble
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite)
Questions orales : Montants définitifs du filet de sécurité pour les collectivités territoriales
Société du bien-vieillir en France : Article 5 bis A
Société du bien-vieillir en France : Après l’article 5 sexies
Société du bien-vieillir en France : Article 5 decies
Société du bien-vieillir en France : Article 5 sexies
Société du bien-vieillir en France : Article 5 quater
Société du bien-vieillir en France : Article 5 ter
Société du bien-vieillir en France : Article 5 octies
Société du bien-vieillir en France : Article 5 quinquies
Société du bien-vieillir en France : Article 5 nonies