Jacques Bompard
Jacques Bompard
584 interventions, environ 96 158 mots du 03/07/2012 au 04/07/2017.
Débats
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration — 04/07/2017
- Modification du code des juridictions financières : Discussion générale — 16/02/2017
- Sécurité publique : Discussion générale — 15/02/2017
- Ratification d’ordonnances relatives à la collectivité de Corse : Discussion générale — 15/02/2017
- Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale — 14/02/2017
- Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Discussion générale — 09/02/2017
- Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Discussion générale — 09/02/2017
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Article 1er — 02/02/2017
- Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Discussion générale — 02/02/2017
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Discussion générale — 02/02/2017
- Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales : Discussion générale — 02/02/2017
- Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection : Discussion générale — 01/02/2017
- Modalités de dépôt de candidature aux élections : Discussion générale — 01/02/2017
- Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel : Discussion générale — 01/02/2017
- Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Discussion générale — 31/01/2017
- Fixation de l’ordre du jour : Article 6 — 31/01/2017
- Fixation de l’ordre du jour : Article 7 — 31/01/2017
- Fixation de l’ordre du jour — 31/01/2017
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Titre — 26/01/2017
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique — 26/01/2017
- Accord avec le Gabon relatif au transport aérien : Discussion générale — 19/01/2017
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Discussion générale — 17/01/2017
- Questions orales sans débat : Clause de conscience des pharmaciens — 13/12/2016
- Prise en charge de l’autisme : Discussion générale — 08/12/2016
- Reconnaissance du génocide perpétré par Daech : Discussion générale — 08/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Titre — 01/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Après l’article unique — 01/12/2016
- Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Discussion générale — 01/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique — 01/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable — 01/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite) — 01/12/2016
- Funérailles républicaines : Article unique — 30/11/2016
- Promotion des langues régionales : Article 1er — 30/11/2016
- Funérailles républicaines : Discussion générale — 30/11/2016
- Promotion des langues régionales : Discussion générale (suite) — 30/11/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 29/11/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er — 29/11/2016
- Élection des conseillers municipaux dans les communes associéesde Polynésie française : Discussion générale — 24/11/2016
- Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique : Discussion générale — 24/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 17 — 23/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 16 quinquies — 23/11/2016
- Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : Discussion générale — 22/11/2016
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Discussion générale — 25/10/2016
- Défibrillateur cardiaque : Présentation — 13/10/2016
- Lutte contre le terrorisme : Discussion générale — 13/10/2016
- Prédication subversive : Discussion générale — 13/10/2016
- Défibrillateur cardiaque : Discussion générale — 13/10/2016
- Lutte contre le terrorisme : Présentation — 13/10/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Discussion générale — 10/10/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 1er — 10/10/2016