Jean-Claude Tissot

Orateur
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Jean-Claude Tissot

Interventions 1 745du 26/10/2017 au 13/11/2026
Mots, environ 184 221

Débats

DébatDate
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 21
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Rappel au règlement
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 21
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Rappel au règlement
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 21
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 21
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 14
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l’article 7 (précédemment réservé)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 7 (précédemment réservé)
Questions orales : Situation humanitaire des civils de la ville d’olechky en ukraine et action de la france
Questions orales : Avenir du projet de loi relatif aux français établis hors de france et mesures réglementaires envisagées
Questions orales : Application du périmètre d’abattage de 35 mètres dans la lutte contre le chancre coloré du platane
Questions orales : Soutien aux réfugiés et prisonniers arméniens
Questions orales : Zan : équité foncière pour les communes accueillant des infrastructures autoroutières
Questions orales : Gouvernance du comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030
Questions orales : Renforcement de la prévention de la maltraitance animale
Questions orales : Situation préoccupante de la filière cidricole bretonne
Questions orales : Articulation du label « employeur partenaire de la démocratie locale »
Questions orales : Avenir du réseau postal dans les alpes-de-haute-provence et financement du contrat de présence postale territoriale pour 2027
Questions orales : Avenir de la présence postale territoriale
Questions orales : Crise d’attractivité et risques pesant sur les secrétaires généraux de mairie
Questions orales : Instauration d’une trêve caniculaire des expulsions locatives
Questions orales : Dangers de certaines plateformes numériques pour les enfants
Questions orales : Difficultés des bacheliers français établis hors de france pour constituer leur dossier social étudiant
Questions orales : Difficultés d’accès au logement en france dans les territoires ruraux et obstacles à la réhabilitation des logements vacants
Questions orales : Protection des élus victimes de menaces et d’injures racistes
Questions orales : Multiplication des pannes d’ascenseurs
Questions orales : Entretien et nettoyage des cours d’eau
Questions orales : Publication des contingents et ajustement du cadre réglementaire du contrat d’engagement de service public
Questions orales : Revalorisation des indemnités kilométriques pour les agents publics
Questions orales : Avenir du réseau d’insertion envie
Questions orales : Manque de moyens et stagnation des effectifs des sapeurs-pompiers face à la hausse continue des interventions
Questions orales : Évolution de l’exploitation de l’aérodrome de pontoise-cormeilles-en-vexin et protection des riverains
Questions orales : Plan de restructuration des bureaux de poste en seine-maritime
Questions orales : Mise en œuvre de la loi visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
Questions orales : Organisation des élections sénatoriales
Questions orales : Réparation des dommages liés aux affaissements miniers dans la commune de rosbruck
Questions orales : Évolution récente des règles d’amortissement applicables aux centres départementaux de gestion de la fonction publique territoriale
Questions orales : Maintien des accouchements à la maternité de mont-saint-martin
Questions orales : Conséquences de la réduction envisagée de la desserte tgv de la gare des arcs-draguignan
Questions orales : Engagement de l’état en faveur de l’ingénierie territoriale énergétique des collectivités
Questions orales : Interrogations sur le projet de décret relatif à la profession d’infirmier
Questions orales : Abandon du projet d’imagerie par résonance magnétique fixe à loches
Questions orales : Stratégie globale du gouvernement concernant l’avenir et la connectivité internationale des aéroports régionaux
Questions orales : Bilan et taux de recouvrement des amendes forfaitaires délictuelles
Questions orales : Circulaire sur les groupements hospitaliers de territoire et son application aux établissements spécialisés en psychiatrie