Michel Françaix

Orateur
MF

Michel Françaix

Interventions 129du 18/10/2011 au 12/01/2017
Mots, environ 19 657

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 3
Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale
Questions au Gouvernement (suite) : Lutte contre le chômage
Projet de loi de finances pour 2017 : Culture
Projet de loi de finances pour 2017 : Médias, livre et industries culturelles
Questions au Gouvernement : Traitement médiatique des attentats
Projet de loi de finances pour 2016 : Médias, livre et industries culturelles
Modernisation du secteur de la presse : Texte de la commission mixte paritaire
Modernisation du secteur de la presse : Discussion générale
Modernisation du secteur de la presse : Présentation
Questions au Gouvernement : Aides à la presse
Modernisation du secteur de la presse : Article 11
Modernisation du secteur de la presse : Après l’article 15
Modernisation du secteur de la presse : Article 9
Modernisation du secteur de la presse : Article 14
Modernisation du secteur de la presse : Après l’article 14
Modernisation du secteur de la presse : Article 3
Modernisation du secteur de la presse : Suspension et reprise de la séance
Modernisation du secteur de la presse : Discussion générale
Modernisation du secteur de la presse : Présentation
Modernisation du secteur de la presse : Article 7
Modernisation du secteur de la presse : Article 12
Modernisation du secteur de la presse : Article 15
Modernisation du secteur de la presse : Après l’article 6
Harmonisation des taux de TVA applicables à la presse : Présentation
Harmonisation des taux de TVA applicables à la presse : Discussion générale
Harmonisation des taux de TVA applicables à la presse : Article 1er
Indépendance de l’audiovisuel public : Discussion générale commune
Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite) : Suspension et reprise de la séance
Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite) : Article 5 (suite)
Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite) : Article 6 octies
Indépendance de l’audiovisuel public : Motion de renvoi en commission (projet de loi)
Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite) : Explications de vote
Indépendance de l’audiovisuel public : Présentation commune
Respect de l’exception culturelle : Discussion générale
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux : Motion
Questions au Gouvernement : Soutien à l’opposition syrienne
Questions au Gouvernement : Accord entre Google et les éditeurs de presse
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Médias, livre et industries culturelles
Questions au Gouvernement : Réindustrialisation dans le bassin de Creil
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 48
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Culture
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 52
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Médias, livre et industries culturelles
Questions orales sans débat : Activité de l’usine Still-Saxby à Montanaire
Questions au Gouvernement : Situation de la presse écrite