Michèle Bonneton

Orateur
Michèle Bonneton

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Michèle Bonneton

Interventions 573du 11/09/2012 au 14/02/2017
Mots, environ 84 588

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts

Débats

DébatDate
Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : Présentation
Questions au Gouvernement : Situation dans les banlieues
Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Article 1er
Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales : Article unique
Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Article 9 A
Questions orales sans débat : Hôpitaux et offre de soins en milieu rural
Questions au Gouvernement : Versement des aides agricoles européennes
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2 bis
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 4
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 1er bis
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 3
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2 (suite)
Questions au Gouvernement : Situation à Alep
Prorogation de l’état d’urgence : Article 1er
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Article 1erA
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Article 1er
Égalité et citoyenneté : Article 47 septies (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 17 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 23
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 20 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 16
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Avant l’article 20
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 8 ter
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 9
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 15
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 5
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 1er
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 3
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 6
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 1er (suite)
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Reconquête de la biodiversité(texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture)
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Motion de renvoi en commission
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Discussion générale
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Motion de rejet préalable
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Article 1er
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Après l’article 1er
Égalité et citoyenneté : Article 8 bis
Égalité et citoyenneté : Article 8
Égalité et citoyenneté : Après l’article 8
Reconquête de la biodiversité : Article 2
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Suspension et reprise de la séance
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 ter (amendements appelés par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 bis (amendements appelés par priorité)