Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : Présentation
14 févr. 2017
Questions au Gouvernement : Situation dans les banlieues
14 févr. 2017
Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Article 1er
2 févr. 2017
Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales : Article unique
2 févr. 2017
Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Article 9 A
31 janv. 2017
Questions orales sans débat : Hôpitaux et offre de soins en milieu rural
31 janv. 2017
Questions au Gouvernement : Versement des aides agricoles européennes
25 janv. 2017
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2
24 janv. 2017
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2 bis
24 janv. 2017
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 4
24 janv. 2017
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 1er bis
24 janv. 2017
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 3
24 janv. 2017
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2 (suite)
24 janv. 2017
Questions au Gouvernement : Situation à Alep
14 déc. 2016
Prorogation de l’état d’urgence : Article 1er
13 déc. 2016
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Article 1erA
29 nov. 2016
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Article 1er
29 nov. 2016
Égalité et citoyenneté : Article 47 septies (appelé par priorité)
23 nov. 2016
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
3 nov. 2016
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
3 nov. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 17 bis
12 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 23
12 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 20 bis
12 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 16
12 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Avant l’article 20
12 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19
12 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
11 oct. 2016
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 8 ter
11 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
11 oct. 2016
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 9
11 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 15
11 oct. 2016
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
10 oct. 2016
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 5
10 oct. 2016
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 1er
10 oct. 2016
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 3
10 oct. 2016
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 6
10 oct. 2016
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 1er (suite)
10 oct. 2016
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Reconquête de la biodiversité(texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture)
20 juil. 2016
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Motion de renvoi en commission
11 juil. 2016
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Discussion générale
11 juil. 2016
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Motion de rejet préalable
11 juil. 2016
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Article 1er
11 juil. 2016
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Après l’article 1er
11 juil. 2016
Égalité et citoyenneté : Article 8 bis
27 juin 2016
Égalité et citoyenneté : Article 8
27 juin 2016
Égalité et citoyenneté : Après l’article 8
27 juin 2016
Reconquête de la biodiversité : Article 2
21 juin 2016
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Suspension et reprise de la séance
9 juin 2016
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 ter (amendements appelés par priorité)
9 juin 2016
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 bis (amendements appelés par priorité)
9 juin 2016