Sébastien Pietrasanta

Orateur
SP

Sébastien Pietrasanta

Interventions 284du 03/10/2012 au 08/02/2017
Mots, environ 45 421

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Sécurité publique : Après l’article 9 (amendement précédemment réservé)
Sécurité publique : Article 10 ter (précédemment réservé)
Sécurité publique : Après l’article 8 (amendement précédemment réservé)
Sécurité publique : Après l’article 4
Sécurité publique : Discussion générale
Sécurité publique : Après l’article 1er
Sécurité publique : Après l’article 6 bis A
Prorogation de l’état d’urgence : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2017 : Justice
Projet de loi de finances pour 2017 : Sécurités
Lutte contre le terrorisme : Motion de rejet préalable
Lutte contre le terrorisme : Discussion générale
Prorogation de l’état d’urgence : Après l’article 1er
Prorogation de l’état d’urgence : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme
Questions au Gouvernement sur des sujets européens (suite) : Coopération européenne en matière de lutte contre le terrorisme
Protection de la Nation : Article 2
Transports collectifs de voyageurs : Après l’article 6
Transports collectifs de voyageurs : Article 8
Transports collectifs de voyageurs : Article 9
Transports collectifs de voyageurs : Article 8 ter
Transports collectifs de voyageurs : Article 6 bis
Transports collectifs de voyageurs : Article 7
Transports collectifs de voyageurs : Vote sur l’ensemble
Transports collectifs de voyageurs : Présentation
Questions au Gouvernement : Lutte contre la radicalisation
Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien : (Art. 35, alinéa 3, de la Constitution)
Projet de loi de finances pour 2016 : Justice
Isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire : Discussion générale
Isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire : Motion de rejet préalable
Renseignement : Discussion générale
Questions orales sans débat : Situation des emprunts toxiques souscrits par la commune d’Asnières-sur-Seine
Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
Questions au Gouvernement : Cybersécurité et renseignement
Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain : Explications de vote
Lutte contre le terrorisme : Présentation
Lutte contre le terrorisme : Article 15
Lutte contre le terrorisme : Après l’article 15 bis
Lutte contre le terrorisme : Article 9 (suite)
Lutte contre le terrorisme : Article 15 bis
Lutte contre le terrorisme : Article 12
Lutte contre le terrorisme : Article 10
Lutte contre le terrorisme : Après l’article 4
Lutte contre le terrorisme : Article 4
Lutte contre le terrorisme : Article 2
Lutte contre le terrorisme : Article 9
Lutte contre le terrorisme : Après l’article 3
Lutte contre le terrorisme : Article 4 (suite)
Lutte contre le terrorisme : Suspension et reprise de la séance
Lutte contre le terrorisme : Article 5