Stéphane Fouassin
Stéphane Fouassin
242 interventions, environ 50 655 mots du 10/10/2023 au 04/12/2026.
Débats
- Loi de finances pour 2026 : État B (suite) — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer (suite) — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2026
- Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Article 1er — 27/10/2026
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025 : Discussion générale (suite) — 22/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Article 6 — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Article 17 — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Discussion générale (suite) — 17/06/2026
- Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion : Discussion générale — 16/06/2026
- Renforcer l’effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse : Discussion générale — 16/06/2026
- Renforcer l’effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse : Article 1er — 16/06/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Baisse des budgets pour l’outre-mer — 06/05/2026
- Rapport d’avancement annuel sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme 2025-2029 — 28/04/2026
- Équilibre économique de l’exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation : Discussion générale — 08/04/2026
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d’un débat — 08/04/2026
- Loi de finances pour 2026 : Discussion générale (suite) — 29/01/2026
- Recouvrement des créances commerciales incontestées : Discussion générale — 29/01/2026
- Loi de finances pour 2026 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative (suite) — 10/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Aide publique au développement — 09/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 80 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 81 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 81 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 79 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 81 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Crédits non répartis (suite) — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Administration générale et territoriale de l’État (suite) — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer (suite) — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : État B (suite) — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2025
- Loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Vote sur l’ensemble — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite) — 02/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite) — 02/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite) — 01/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 13 — 01/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 15 — 01/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 10 — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 10 — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 9 (suite) — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 4 — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 3 — 28/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 — 28/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 2 — 28/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Discussion générale (suite) — 27/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article liminaire — 27/11/2025
- Garantir la qualité des services de gestion des déchets : Discussion générale — 30/10/2025
- Nationalisation des actifs stratégiques d’ArcelorMittal : Discussion générale (suite) — 30/10/2025