Anne-Yvonne Le Dain

Orateur
Anne-Yvonne Le Dain

Portrait LeCardinal · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Anne-Yvonne Le Dain

Interventions 558du 16/07/2012 au 21/02/2017
Mots, environ 84 326

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Territoires de progrès
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Sciences et progrès dans la République française : Discussion générale commune
Modification du code des juridictions financières : Présentation
Modification du code des juridictions financières : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 52
Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat : Article 1er
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Projet de loi de finances pour 2017 : Administration générale et territoriale de l’État
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 52
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Présentation commune
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Reconquête de la biodiversité(texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture)
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Discussion générale
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Article 1er
Égalité et citoyenneté : Article 14 quinquies
Égalité et citoyenneté : Après l’article 14
Égalité et citoyenneté : Article 14
Reconquête de la biodiversité : Article 18
Reconquête de la biodiversité : Article 4 ter
Reconquête de la biodiversité : Article 4 quater
Reconquête de la biodiversité : Article 27 A
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Discussion générale commune
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 44 bis (amendements appelés par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 20
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 16 bis
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 45 (appelé par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 46 (amendements appelés par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 14
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 9
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 8
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 12 bis
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Après l’article 52 bis
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Après l’article 45 quinquies
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Après l’article 15
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 1er
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 38
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme : Discussion générale
Autorités administratives et publiques indépendantes : Discussion générale commune
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 8
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 16
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 23
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 17
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 22
Questions au Gouvernement : Islam radical et valeurs de la République
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Questions au Gouvernement (suite) : Aide aux victimes
Reconquête de la biodiversité : Suspension et reprise de la séance
Reconquête de la biodiversité : Article 36 quater
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quaterdecies