Serge Bardy
Serge Bardy
100 interventions, environ 17 415 mots du 11/09/2012 au 08/12/2016.
Débats
- Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 1er — 08/12/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 4 — 29/11/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 29/11/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er — 29/11/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 2 — 29/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Motion de rejet préalable — 18/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Présentation — 18/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Motion de renvoi en commission — 18/10/2016
- Égalité réelle outre-mer : Article 22 — 05/10/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 30 B (appelé par priorité) — 08/06/2016
- Maintien des communes associées en cas de création de commune nouvelle : Discussion générale — 01/06/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er (suite) — 09/05/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 23/03/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Vote sur l’ensemble — 23/03/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er — 23/03/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Seconde délibération — 23/03/2016
- Reconquête de la biodiversité : Article 28 — 17/03/2016
- Reconquête de la biodiversité : Article 27 A — 17/03/2016
- Reconquête de la biodiversité : Article 32 ter A — 17/03/2016
- Questions sur l’économie collaborative — 18/02/2016
- Questions sur la politique de gestion des déchets et l’économie circulaire — 11/01/2016
- Questions au Gouvernement : État d’urgence — 15/12/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 35 — 12/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 34 (précédemment réservé) — 12/11/2015
- Transition énergétique : Texte adopté par l’Assemblée nationaleen nouvelle lecture — 22/07/2015
- Questions orales sans débat : Revalorisation de la formation en apprentissage — 02/06/2015
- Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance — 21/05/2015
- Transition énergétique : Article 19 sexies — 21/05/2015
- Transition énergétique : Article 21 bis A — 21/05/2015
- Transition énergétique : Article 19 quater — 21/05/2015
- Modernisation du système de santé : Discussion générale (suite) — 31/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Présentation — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Après l’article 2 — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 2 — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1 — 30/03/2015
- Économie sociale et solidaire : Article 1er — 13/05/2014
- Questions orales sans débat : Réglementation applicable aux contributions dues à l’Agefiph par les établissements médico-sociaux accueillant des personnes handicapées. — 06/05/2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises : Discussion générale (suite) — 12/02/2014
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : Rappels au règlement — 18/11/2013
- Questions au Gouvernement : Filière photovoltaïque — 30/10/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (suite) : Motion de rejet préalable — 15/10/2013
- Avenir et justice du système de retraites : Après l’article 1er — 08/10/2013
- Avenir et justice du système de retraites : Article 2 — 08/10/2013
- Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : Explications de vote — 17/05/2013
- Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : Discussion générale — 15/05/2013
- Questions orales sans débat : Projets de plateformes de répit pour les aidants familiaux dans le Maine-et-Loire — 14/05/2013
- Déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement : Discussion générale — 13/05/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux : Motion — 26/03/2013
- Débat sur le rapport d’information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale — 19/03/2013