Bernard Pillefer

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Bernard Pillefer

Interventions 143du 09/11/2023 au 02/07/2026
Mots, environ 19 344

Débats

DébatDate
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 19
Protection et souveraineté agricoles : Article 18
Protection et souveraineté agricoles : Article 14
Protection et souveraineté agricoles : Article 5 sexies
Protection et souveraineté agricoles : Article 6
Protection et souveraineté agricoles : Article 6 quater (nouveau)
Protection et souveraineté agricoles : Discussion générale
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 6
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 7
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 14
Droit à l’aide à mourir : Article 2 (suite)
Développement des transports : Article 18
Développement des transports : Article 1er
Développement des transports : Article 9
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 48
Questions orales : Conditions de mise en œuvre de l’interdiction des huiles minérales prévue par la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire
Loi de finances pour 2026 : Recherche et enseignement supérieur (suite)
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2026 : Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
Loi de finances pour 2026 : Enseignement scolaire (suite)
Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative (suite)
Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 35
Loi de finances pour 2026 : Article 31
Loi de finances pour 2026 : Article 36 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 19
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 17
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 12
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 12 bis
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 2
Produits du bois et responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment : Après l’article 2
Produits du bois et responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment : Article 2 (nouveau)
Produits du bois et responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment : Discussion générale
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 5
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Après l’article 4
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 4
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Après l’article 1er
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Avant l’article 1er
Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 1er
Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité : Article 8
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 39 bis (nouveau)
Lutte contre les usages détournés du protoxyde d’azote : Article 1er
Risque d’incendie lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d’azote : Discussion générale
Risque d’incendie lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d’azote : Article 2
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : Article 3
Souveraineté alimentaire et agricole : Après l’article 15
Loi de finances pour 2025 : Après l’article 61
Loi de finances pour 2025 : Économie