Charles de Courson (LIOT)

Orateur
Charles de Courson (LIOT)

Portrait Yaumguigui · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Charles de Courson (LIOT)

Interventions 12 456du 04/10/2011 au 14/01/2026
Mots, environ 1 040 999

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour la démocratie française

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 27 (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 27 ter (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 27 sexies (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2026 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances pour 2026 : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 32 (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 33 (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 34 (appelé par priorité)
Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances : Discussion générale
Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances : Après l’article 1er
Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances : Article 3
Modification de la loi organique portant statut d’autonomie de la Polynésie française : Après l’article unique
Statut de l’élu local : Article 17
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 9 quinquies A
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 11 quater
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 5 bis
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 8 sexies
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Discussion générale
Lutte contre le commerce illicite de tabac : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 21 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 21 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 22
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 22 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 23
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article liminaire
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article 1er
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article 2
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Après l’article 3
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 13 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 13
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 20
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 20
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 14 (suite)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 10
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 10 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 6
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 8
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 9
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 45 et débat sur le prélèvement européen
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 45
Projet de loi de finances pour 2026 : Rappels au règlement