Christian Kert

Orateur
Christian Kert

Portrait Alexandre Morvan · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Christian Kert

Interventions 327du 04/10/2011 au 16/02/2017
Mots, environ 56 665

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour la démocratie française
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable
Questions orales sans débat : Commissariat des Pennes-Mirabeau
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 3
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Explications de vote
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable
Prédication subversive : Motion de rejet préalable
Prédication subversive : Discussion générale
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 7
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er ter
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 2
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Discussion générale
Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettre de la chaîne Numéro 23 : Discussion générale
Protection du crédit immobilier dans le cadre des négociations de Bâle : Discussion générale
Débroussaillement : Discussion générale
Questions orales sans débat : Modification des statuts de l’École nationale supérieure d’arts et métiers
Questions au Gouvernement : Incrimination des actes terroristes
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Explications de vote
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 5
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 2
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Discussion générale
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er ter
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 11
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 3
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Après l’article 11 bis
Questions orales sans débat : Mise en place de la métropole Aix-Marseille
Questions au Gouvernement : Protection des témoins
Répression de la négation des génocides et des crimes contre l’humanité : Discussion générale
Répression de la négation des génocides et des crimes contre l’humanité : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances pour 2016 : Médias, livre et industries culturelles
Projet de loi de finances pour 2016 : Justice
Création, architecture et patrimoine : Seconde délibération
Création, architecture et patrimoine : Rappels au règlement
Création, architecture et patrimoine : Article 13 bis
Création, architecture et patrimoine : Après l’article 16
Création, architecture et patrimoine (suite) : Article 11 A
Création, architecture et patrimoine : Article 7 bis
Création, architecture et patrimoine : Article 7
Création, architecture et patrimoine : Article 5
Création, architecture et patrimoine : Article 6
Création, architecture et patrimoine : Article 4 B
Création, architecture et patrimoine : Après l’article 2
Création, architecture et patrimoine : Avant l’article 4 A
Création, architecture et patrimoine : Motion de rejet préalable
Création, architecture et patrimoine : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Incendie à Berre-l’Étang
Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre : Discussion générale