Hervé Saulignac

Orateur
HS

Hervé Saulignac

Interventions 1 339du 03/10/2017 au 22/01/2026
Mots, environ 142 668

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Lutter contre le phénomène d’agencification de l’État : Discussion générale
Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Article 4
Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Discussion générale
Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Présentation
Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 : Article 1er
Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance : Article 2
Questions au gouvernement : Politique énergétique
Questions au gouvernement : Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Après l’article 3 (suite)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article 1er
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 10 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 9
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 21
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 18 (suite)
Dénonciation des accords franco-algériens du 27 décembre 1968 : Explications de vote
Projet de loi de finances pour 2026 : Rappel au règlement
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (amendements appelés par priorité _ suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Rappels au règlement
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Rappel au règlement
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 (suite)
Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière : Article 1er
Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière : Explications de vote
Questions au gouvernement : Taxis sanitaires
Commission mixte paritaire : Motion de rejet préalable
Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière : Discussion générale
Simplification de la vie économique : Article 1er (suite)
Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille : Article 1er (suite)
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Explications de vote communes
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Discussion générale commune
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Discussion générale commune (suite)
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Rappels au règlement
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er bis
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er (suite)
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 5
Réserve communale de sécurité civile : Article 2
Exécution des peines d’emprisonnement ferme : Article 5
Exécution des peines d’emprisonnement ferme : Article 1er (suite)
Exécution des peines d’emprisonnement ferme : Explications de vote
Exécution des peines d’emprisonnement ferme : Article 2
Exécution des peines d’emprisonnement ferme : Article 1er
Exécution des peines d’emprisonnement ferme : Discussion générale (suite)
Lutte contre les déserts médicaux : Article 1er (suite)
Questions orales sans débat : Fièvre catarrhale ovine
Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale : Article unique