Jean Mallot

Orateur
Jean Mallot

Portrait Poperen 2017 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean Mallot

Interventions 1 351du 06/10/2011 au 06/03/2012
Mots, environ 47 202

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants : Explications de vote
Majoration des droits à construire : Discussion générale
Protection de l’identité : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Fermeture du site de Crown Emballage à Brive
Mobilisation du foncier en faveur du logement : Discussion générale
Organisation des manifestations sportives : Discussion générale
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Explication de vote
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale
Organisation des manifestations sportives : Explications de vote
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Motion de rejet préalable
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale
Exécution des peines : Lecture définitive
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Lecture définitive
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Discussion générale
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Lecture définitive
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion générale
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Explication de vote
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Explication de vote
Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Explications de vote
Questions orales sans débat : Maintien des agences de Pôle emploi en Seine-Saint-Denis
Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Avant l’article 5 (suite)
Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Avant l’article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Nouvelle lecture
Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Rappels au règlement
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Nouvelle lecture
Questions au Gouvernement : Bilan de la politique économique du Gouvernement
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Explications de vote
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite)
Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle : Discussion générale
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Motion de rejet préalable
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Explications de vote
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Discussion générale commune
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Explications de vote
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 4 - État B
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 8 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 9
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 8 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 6 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 7 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 2 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 3 et État A
Débat sur l’éducation
Débat sur l’emploi
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Après l’article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion des articles (suite)