Jean-Marie Tétart

Orateur
Jean-Marie Tétart

Portrait Webmaster-jmt · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Marie Tétart

Interventions 546du 18/07/2012 au 09/02/2017
Mots, environ 71 139

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Egalité réelle outre-mer : Discussion générale
Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation : Discussion générale
Questions orales sans débat : Utilisation du fonds interministériel de prévention de la délinquance
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2017 : Aide publique au développement
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 52
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Égalité et citoyenneté : Article 20 (suite)
Égalité et citoyenneté : Article 24
Égalité et citoyenneté : Après l’article 26
Remboursement des taxes d’aéroport : Explications de vote
Remboursement des taxes d’aéroport : Discussion générale
Remboursement des taxes d’aéroport : Présentation
Indisponibilité du corps humain –Lutte contre le recours à une mère porteuse : Article unique
Questions au Gouvernement : Soutien aux forces de l’ordre
Questions orales sans débat : Ligne nouvelle Paris-Normandie
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 2
Création, architecture et patrimoine : Article 20
Questions au Gouvernement : Groupements hospitaliers de territoire
Questions au Gouvernement : Redevances des agences de l’eau
Questions orales sans débat : Rattachement de l’hôpital local de Houdan
Mobilisation collective en faveur de l’aide au développement : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 48
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Aide publique au développement » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Aide publique au développement – Prêts à des États étrangers
Projet de loi de finances pour 2016 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 8 (suite)
Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Discussion générale
Questions orales sans débat : Mauvais état des routes nationales
Transition énergétique : Article 6 ter
Transition énergétique : Article 7 bis
Transition énergétique : Article 5
Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance
Questions sur la politique du logement
Modernisation du système de santé : Après l’article 5
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Motion de renvoi en commission
Respect du choix de fin de vie des patients : Discussion générale
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Aide publique au développement
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Article 14
Projet de loi de finances pour 2015 : Relations avec les collectivités territoriales
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 47
Projet de loi de finances pour 2015 : Mission « Aide publique au développement » (état B)
Projet de loi de finances pour 2015 : Aide publique au développement – Prêts à des États étrangers
Transition énergétique : Article 1er (suite)
Transition énergétique : Discussion générale (suite)