Jean-Michel Arnaud

Orateur
JA

Jean-Michel Arnaud

Interventions 543du 27/10/2020 au 03/11/2026
Mots, environ 115 243

Débats

DébatDate
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Article 5
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Après l’article 6
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Après l’article 3
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Article 4
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Article 3
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Article 1er
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Après l’article 2
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Discussion générale
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Article 2
Questions orales : Conséquences des phénomènes de fraude à la résidence principale
Pour une montagne vivante et souveraine
Pour une montagne vivante et souveraine : Vote sur l’ensemble
Relance et décentralisation du logement : Discussion générale (suite)
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 6
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 11 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 9
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 3
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 6
Pour une montagne vivante et souveraine : Discussion générale (suite)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 10
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 6 bis
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 11 (priorité)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de la presse locale
Protection et souveraineté agricoles : Article 4
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 26 decies
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 35 bis (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 26 decies (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 36
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 36
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 39
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 33
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 29 ter (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 34
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 38
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 39 (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 38
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 32 bis (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 33
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 32
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 35
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 33 bis (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 37
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 32
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 37
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 10
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 7
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 10
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 8
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 6