Jean-Yves Le Bouillonnec

Orateur
Jean-Yves Le Bouillonnec

Portrait Olafff · CC BY 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Yves Le Bouillonnec

Interventions 1 799du 04/10/2011 au 16/02/2017
Mots, environ 132 285

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Présentation
Réforme de la prescription en matière pénale : Présentation
Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale
Ratification d’ordonnances relatives à la collectivité de Corse : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Soutien aux forces de police
Réforme de la prescription en matière pénale : Présentation
Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale
Sécurité publique : Après l’article 9 bis (amendements précédemment réservés)
Sécurité publique : Article 9 (précédemment réservé)
Sécurité publique : Après l’article 1er
Sécurité publique : Article 1er
Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel : Discussion générale
Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection : Discussion générale
Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel : Présentation
Modalités de dépôt de candidature aux élections : Présentation
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 44 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Présentation
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Discussion générale
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 48 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 bis
Questions au Gouvernement : Île de Tromelin
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Après l’article 41 A (amendements appelés par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis C
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 41
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 sexies (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis B
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 quater (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 octies (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 bis (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 decies (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 14
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Après l’article 40 decies (amendements appelés par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 quinquies (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Après l’article 16 bis D
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 40 ter (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis A
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 4 bis
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis E
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 43 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Présentation
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Après l’article 33 (amendements appelés par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 37 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 21 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 17 (appelé par priorité - suite)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Avant l’article 33 (amendements appelés par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Après l’article 37 (amendements appelés par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Motion de renvoi en commission
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 38 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 35 (appelé par priorité)