Marie-Anne Chapdelaine

Orateur
Marie-Anne Chapdelaine

Portrait Pymouss · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Marie-Anne Chapdelaine

Interventions 1 270du 25/07/2012 au 22/02/2017
Mots, environ 87 231

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Mesures en faveur des fonctionnaires
Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Présentation
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale
Egalité réelle outre-mer : Discussion générale
Egalité réelle outre-mer : Texte de la commission mixte paritaire
Sécurité publique : Après l’article 4
Fixation de l’ordre du jour : Après l’article 7
Questions orales sans débat : Prise en charge des polyhandicapés
Questions orales sans débat : Vieillissement des populations d’outre-mer
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Présentation
Égalité et citoyenneté : Discussion générale
Égalité et citoyenneté : Présentation
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Politique familiale
Questions au Gouvernement : Lois extraterritoriales des États-Unis
Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite)
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Présentation
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Présentation
Égalité et citoyenneté : Article 56 quater (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 36 A (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 41 (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 61 ter (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 68 (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 60 (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 47 septies (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 60 bis (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 61 bis (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 47 (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 34 (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 63 (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 17
Égalité et citoyenneté : Article 48 (appelé par priorité)
Égalité et citoyenneté : Article 15 sexies
Égalité et citoyenneté : Article 15 bis A
Égalité et citoyenneté : Discussion générale
Égalité et citoyenneté : Article 14 decies
Égalité et citoyenneté : Motion de rejet préalable
Égalité et citoyenneté : Présentation
Égalité et citoyenneté : Article 14 bis
Projet de loi de finances pour 2017 : Outre-mer
Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel