Pascale Crozon
Pascale Crozon
343 interventions, environ 38 484 mots du 18/10/2011 au 07/02/2017.
Fonctions
- Député, 14ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2012 au 20/06/2017.
- Député, 13ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2007 au 19/06/2012.
- Membre — Parti socialiste
Débats
- Sécurité publique : Motion de renvoi en commission — 07/02/2017
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration — 13/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Après l’article unique — 01/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite) — 01/12/2016
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique — 01/12/2016
- Questions au Gouvernement : Remplacement des enseignants absents — 25/10/2016
- Prorogation de l’état d’urgence : Discussion générale — 19/07/2016
- Prorogation de l’état d’urgence : Motion de renvoi en commission — 19/07/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Suspension et reprise de la séance — 12/07/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 18 quater — 12/07/2016
- Autonomie des femmes étrangères : Article 6 — 26/05/2016
- Autonomie des femmes étrangères : Discussion générale — 26/05/2016
- Autonomie des femmes étrangères : Article 3 — 26/05/2016
- Autonomie des femmes étrangères : Article 1er — 26/05/2016
- Autonomie des femmes étrangères : Article 5 — 26/05/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 18 quater — 19/05/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 17 ter — 19/05/2016
- Questions au Gouvernement : Droit des femmes — 06/04/2016
- Questions orales sans débat : Réforme de l’asile — 29/03/2016
- Débat sur les violences faites aux femmes — 29/03/2016
- Protection de la Nation : Article 2 (suite) — 09/02/2016
- Protection de la Nation : Article 1er (suite) — 08/02/2016
- Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Discussion générale — 04/02/2016
- Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel : Article 6 — 03/02/2016
- Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel : Discussion générale — 03/02/2016
- Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel : Article 16 — 03/02/2016
- Questions au Gouvernement : Lutte contre les violences faites aux femmes — 25/11/2015
- Modernisation du système de santé : Discussion générale — 24/11/2015
- Droit des étrangers : Article 3 — 21/07/2015
- Droit des étrangers : Article 1er — 20/07/2015
- Droit des étrangers : Avant l’article 1er — 20/07/2015
- Déclaration du Gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce — 15/07/2015
- Réforme de l’asile : Discussion générale — 15/07/2015
- Réforme du droit d’asile : Article 14 — 25/06/2015
- Réforme du droit d’asile : Discussion générale — 25/06/2015
- Accords d’association UE-EURATOM-Ukraine et UE-EURATOM-Géorgie : Discussion générale commune — 25/06/2015
- Élection des conseillers métropolitains de Lyon : Discussion générale — 25/06/2015
- Élection des conseillers métropolitains de Lyon : Présentation — 25/06/2015
- Lutte contre le système prostitutionnel : Article 13 — 12/06/2015
- Lutte contre le système prostitutionnel : Article 6 — 12/06/2015
- Lutte contre le système prostitutionnel : Article 16 — 12/06/2015
- Lutte contre le système prostitutionnel : Article 3 — 12/06/2015
- Lutte contre le système prostitutionnel : Article 1er — 12/06/2015
- Lutte contre le système prostitutionnel : Discussion générale — 12/06/2015
- Réforme de l’asile : Article 19 — 11/12/2014
- Réforme de l’asile : Suspension et reprise de la séance — 11/12/2014
- Réforme de l’asile : Article 15 — 11/12/2014
- Réforme de l’asile : Après l’article 19 — 11/12/2014
- Réforme de l’asile : Article 4 — 10/12/2014
- Réforme de l’asile : Après l’article 1er — 10/12/2014