René Dosière

Orateur
René Dosière

Portrait Photo Claude TRUONG-NGOC · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

René Dosière

Interventions 499du 18/10/2011 au 22/02/2017
Mots, environ 57 190

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Obligations comptables des partis politiques et des candidats : Explication de vote
Obligations comptables des partis politiques et des candidats : Présentation
Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable
Questions au Gouvernement : Situation de la Financière Turenne-Lafayette
Projet de loi de finances pour 2017 : Présentation
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 51 ter
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 4
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 33
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 1er
Autorités administratives et publiques indépendantes : Présentation commune
Autorités administratives et publiques indépendantes : Discussion générale commune
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 25
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 35
Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique : Discussion générale
Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique : Présentation
Élection des conseillers municipaux dans les communes associéesde Polynésie française : Discussion générale
Élection des conseillers municipaux dans les communes associéesde Polynésie française : Présentation
Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 51
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 50 (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 38
Projet de loi de finances pour 2017 : Conseil et contrôle de l’État
Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015 : Discussion générale
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 23
Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature : Après l’article 21
Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature : Article 34 quinquies
Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature : Après l’article 34 quinquies
Statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie : Discussion générale
Modernisation des règles applicables aux élections : Présentation commune
Modernisation des règles applicables aux élections : Discussion générale commune
Modernisation des règles applicables aux élections : Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (Modernisation de diverses règles applicables aux élections)
Droit individuel à la formation pour les élus locaux : Après l’article 3
Droit individuel à la formation pour les élus locaux : Avant l’article 3
Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
Protection de la Nation : Discussion générale (suite)
Protection de la Nation : Motion de rejet préalable
Protection de la Nation : Présentation
Questions au Gouvernement : Réforme territoriale
Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle : Article 7
Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle : Après l’article 6 bis
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 34 bis
Création d’autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie : Présentation
Création d’autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2016 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 47 (amendements appelés par priorité)
Projet de loi de finances pour 2016 : Conseil et contrôle de l’État