Annick Le Loch
Annick Le Loch
183 interventions, environ 37 090 mots du 03/10/2011 au 31/01/2017.
Débats
- Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Article 13 — 31/01/2017
- Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Article 9 A — 31/01/2017
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 34 — 07/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Suspension et reprise de la séance — 07/12/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 2 — 29/11/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 29/11/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 31 ter — 28/09/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 31 bis (appelé par priorité) — 28/09/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique– : Discussion générale commune — 28/09/2016
- Questions orales sans débat : Constructibilité des espaces intermédiaires sur le littoral — 14/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 31 ter (appelé par priorité) — 09/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 bis (amendements appelés par priorité) — 09/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 31 bis (appelé par priorité) — 09/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 31 sexies (appelé par priorité) — 09/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 (amendements appelés par priorité – suite) — 09/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 (amendements appelés par priorité) — 08/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 (amendements appelés par priorité – suite) — 08/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 30 C (appelé par priorité) — 08/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Discussion générale commune (suite) — 06/06/2016
- Définition de l’abus de dépendance économique : Discussion générale — 28/04/2016
- Questions sur la politique agricole du Gouvernement — 29/03/2016
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale — 23/03/2016
- Reconquête de la biodiversité : Article 38 — 17/03/2016
- Reconquête de la biodiversité : Article 56 — 17/03/2016
- Reconquête de la biodiversité : Article 62 bis — 17/03/2016
- Reconquête de la biodiversité : Article 9 — 16/03/2016
- Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Discussion générale — 04/02/2016
- Économie bleue : Après l’article 18 — 03/02/2016
- Économie bleue : Article 15 — 03/02/2016
- Économie bleue : Après l’article 5 — 02/02/2016
- Économie bleue : Présentation — 02/02/2016
- Questions au Gouvernement : Généralisation du tiers payant — 01/07/2015
- Questions orales sans débat : Situation du centre hospitalier Michel Mazéas de Douarnenez — 16/06/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1 — 30/03/2015
- Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Présentation — 30/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 18 A (suite) — 03/03/2015
- Questions orales sans débat : Perspectives de renouvellement de la flottille de pêche — 27/01/2015
- Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 50 — 12/11/2014
- Questions au Gouvernement : Emploi des seniors — 12/11/2014
- Questions au Gouvernement : Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires — 29/10/2014
- Questions au Gouvernement : Soutien à l’emploi — 29/10/2014
- Simplification de la vie des entreprises : Après l’article 34 — 22/07/2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises : Discussion générale — 26/05/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 13 — 15/05/2014
- Économie sociale et solidaire : Article 3 — 13/05/2014
- Questions à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme — 25/02/2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises : Article 21 — 13/02/2014
- Consommation : Discussion générale — 13/02/2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises : Article 22 — 13/02/2014
- Consommation : Présentation — 13/02/2014