Jean-François Mancel

Orateur
Jean-François Mancel

Portrait No machine-readable author provided. SebCE~commonswiki assumed (based on copyright claims). · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-François Mancel

Interventions 167du 19/10/2011 au 16/12/2016
Mots, environ 15 195

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Rassemblement pour la République
Membre Union des démocrates pour la République
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 17
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 11 bis
Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 52
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 17
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Discussion générale commune (suite)
Droit des étrangers : Présentation
Droit des étrangers : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 48
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Aide publique au développement » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 8 (suite)
Projet de loi de finances pour 2016 : Suspension et reprise de la séance
Accord France-Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d’activités des centres culturels : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 47
Projet de loi de finances pour 2015 : Mission « Aide publique au développement » (état B)
Projet de loi de finances pour 2014 : Mission « Aide publique au développement » (état B)
Projet de loi de finances pour 2014 : Après l’article 61
Projet de loi de finances pour 2014 : Aide publique au développement
Questions au Gouvernement : Politique fiscale
Questions au Gouvernement : Élection législative partielle dans l’Oise
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux : Rappel
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux : Articl
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 24 bis
Projet de loi de finances pour 2013 : Article 26
Projet de loi de finances pour 2013 : Article 39
Loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 29
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 24
Création de la Banque publique d’investissement Nomination des dirigeants de BPI-Groupe : Discussion générale commune
Loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Après l’article 62
Loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2013 : Article 27
Projet de loi de finances pour 2013 : Article 39
Projet de loi de finances pour 2013 Première partie (suite) : Article 26
Projet de loi de finances pour 2013 Première partie (suite) : Article 6 (précédemment réservé) (suite)
Projet de loi de finances pour 2013 Première partie (suite) : Article 9
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Projet de loi de finances pour 2013 : Suite de la discussion générale commune
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011 : Discussion générale
Débat d’orientation des finances publiques pour 2013
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion des articles (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Rappels au règlement
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 14
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Article 22
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Article 11 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l'article 12
seconde partie : Discussion des articles (suite)