Jean-Yves Caullet

Orateur
Jean-Yves Caullet

Portrait Alexandre Moatti · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Yves Caullet

Interventions 487du 04/07/2012 au 02/02/2017
Mots, environ 35 831

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement : Situation des comptes publics
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 24 (suite)
Questions au Gouvernement : Allocation personnalisée d’autonomie
Égalité et citoyenneté : Article 17
Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 8
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 9
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 5
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 10
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 11
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 4
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 3
Égalité réelle outre-mer : Article 36
Égalité réelle outre-mer : Article 10 quater
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Reconquête de la biodiversité(texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture)
Prorogation de l’état d’urgence : Après l’article 1er
Égalité et citoyenneté : Suspension et reprise de la séance
Reconquête de la biodiversité : Article 59 bis AB
Reconquête de la biodiversité : Article 59 bis B
Reconquête de la biodiversité : Suspension et reprise de la séance
Reconquête de la biodiversité : Article 9
Reconquête de la biodiversité : Article 33
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quaterdecies
Reconquête de la biodiversité : Article 27 A
Reconquête de la biodiversité : Article 32 bis AA
Reconquête de la biodiversité : Article premier
Reconquête de la biodiversité : Discussion générale (suite)
Prorogation de l’application de la loi relative à l’état d’urgence : Article unique (suite)
Questions au Gouvernement : Troubles à l’ordre public
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Reconquête de la biodiversité : Article 27 A
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quater AA
Reconquête de la biodiversité : Article 32 bis BA
Reconquête de la biodiversité : Article 32 bis AA
Reconquête de la biodiversité : Suspension et reprise de la séance
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quaterdecies
Reconquête de la biodiversité : Article 51 terdecies
Reconquête de la biodiversité : Article 59 bis AC
Reconquête de la biodiversité : Article 33
Reconquête de la biodiversité : Suspension et reprise de la séance
Reconquête de la biodiversité : Article 5 A
Reconquête de la biodiversité : Article 18 (appelé par priorité)
Reconquête de la biodiversité : Suspension et reprise de la séance
Reconquête de la biodiversité : Article 4 ter
Reconquête de la biodiversité : Article 9 (suite)
Reconquête de la biodiversité : Article 11 bis
Reconquête de la biodiversité : Motion de rejet préalable