Martine Billard

Orateur
Martine Billard

Portrait Original: Avatea Derivative work: Keymap9 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Martine Billard

Interventions 181du 06/10/2011 au 21/02/2012
Mots, environ 28 125

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Membre La France insoumise
Membre Parti de gauche
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Les Verts

Débats

DébatDate
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Article unique
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Article unique
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Après l’article 1er
Questions au Gouvernement : Activité partielle
Questions au Gouvernement : Avenir du nucléaire
Questions au Gouvernement : Droit à l’IVG
Questions orales sans débat : Contrôle du respect de la réglementation relative au repos dominical
Financement des comités d’entreprise : Discussion générale
Don d’heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d’un enfant gravement malade : Discussion générale
Don d’heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d’un enfant gravement malade : Avant l’article 1er
Don d’heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d’un enfant gravement malade : Article 1er
Questions au Gouvernement : Bilan du RSA
Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap : Explications de vote
Rémunération pour la copie privée : Discussion générale
Rémunération pour la copie privée : Après l’article 1er
Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse : Explications de vote
Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse : Discussion générale
Précarité professionnelle des femmes : Discussion générale
Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse : Article 1er
Sécurité du transport aérien civil : Discussion générale
Précarité professionnelle des femmes : Discussion d’une proposition de loi
Questions au Gouvernement : Fraude sociale
Questions au Gouvernement : Délai de carence
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Culture
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Solidarité, insertion et égalité des chances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Explications de vote
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 28 et annexe B
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 62
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 68
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 29
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 31
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 62
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 13
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 11
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 12
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 11
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 10 (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) : Après l’article 3 (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) : Après l’article 3
Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) : Après l’article 3 (suite)
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Article 40 bis
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Après l'article 39
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Article 40 bis (suite)
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Après l’article 41
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Article 44
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Après l’article 40
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Article 40