Paola Zanetti

Orateur
PZ

Paola Zanetti

Interventions 125du 24/10/2012 au 24/11/2015
Mots, environ 17 745

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions orales sans débat : Tarif du péage autoroutier de Saint-Avold en Moselle
Projet de loi de finances pour 2016 : Outre-mer
Actualisation du droit des outre-mer : Discussion générale
Actualisation du droit des outre-mer : Présentation
Actualisation du droit des outre-mer : Article 4 ter
Actualisation du droit des outre-mer : Article 5 bis
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 3
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 4
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 7 quater
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 7
Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 20 bis
Actualisation du droit de l’outre-mer : Article 25
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 12 bis
Actualisation du droit des outre-mer : Avant l’article 9
Actualisation du droit des outre-mer : Article 2
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 4 quater
Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 15
Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 15 bis
Actualisation du droit des outre-mer : Article 4 quater
Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 24 quinquies
Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 21
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 1er
Actualisation du droit des outre-mer : Article 13
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 4 sexies
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 4 quater A
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 4 quinquies
Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 14 bis
Actualisation du droit de l’outre-mer : Article 18
Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 23
Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 26 bis
Actualisation du droit de l’outre-mer : Article 22
Actualisation du droit des outre-mer : Présentation
Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Discussion générale
Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Motion de renvoi en commission
Questions orales sans débat : Prévention des violences urbaines dans les quartiers des Chênes et de Chapelle à Hombourg-Haut
Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale : Motion de rejet préalable
Questions sur la politique pénale
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 32
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 28
Projet de loi de finances pour 2015 : Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
Questions au Gouvernement : Devoir de mémoire
Projet de loi de finances pour 2014 : Après l’article 62
Projet de loi de finances pour 2014 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2014 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : Article 25
Sécurisation de l’emploi : Article 8
Élargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Régime minier de la Sécurité sociale