Carlos Da Silva

Orateur
Carlos Da Silva

Portrait Clément Bucco-Lechat · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Carlos Da Silva

Interventions 601du 06/11/2012 au 29/11/2016
Mots, environ 50 647

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions orales sans débat : Avenir de l’université Paris-Saclay
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Discussion générale (suite)
Prorogation de l’état d’urgence : Suspension et reprise de la séance
Prorogation de l’état d’urgence : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Violences sexistes dans les transports en commun
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé – suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 16 bis
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 5
Droit d’option départemental : Motion de rejet préalable
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé) ( suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé - suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 16 bis (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 16 bis
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 15 ter
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 16
Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) : Article 12
Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) : Après l’article 12
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 6
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 9
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 8
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 5
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 2
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Présentation
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale (suite)
Questions orales sans débat : Maintien des services publics de proximité sur l’ensemble du territoire
Questions orales sans débat : Réforme de l’éducation prioritaire dans le département de l’Essonne
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Présentation
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 6
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 2
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 3
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Suspension et reprise de la séance
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 7
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Présentation
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article premier
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 14
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 7