Dominique Baert

Orateur
Dominique Baert

Portrait Fredofredofredo · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Dominique Baert

Interventions 1 144du 18/10/2011 au 20/12/2016
Mots, environ 36 519

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2017 : Présentation
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 22 bis B
Projet de loi de finances pour 2017 : Vote sur l’ensemble
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 octies
Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 septies
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 17
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 16
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 12 ter
Projet de loi de finances pour 2017 : Seconde délibération
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 28 et état A
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 2
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 11 bis
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 14 (appelé par priorité)
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 4 ter
Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 24 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 31
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 28
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 23
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 49
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 48
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (état B)
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 59
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 59
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 61
Projet de loi de finances pour 2017 : Relations avec les collectivités territoriales
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 60
Questions au Gouvernement : Impôt de solidarité sur la fortune
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 27 et débat sur le prélèvement européen
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 28 et état A
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 14
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 14
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 23
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 11
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 10
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 5
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 2
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 9
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 2
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 4 (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 6 (appelé par priorité - suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)