Frédérique Massat

Orateur
Frédérique Massat

Portrait 總統府 · CC BY 2.0 · Wikimedia Commons

Frédérique Massat

Interventions 475du 03/10/2011 au 14/02/2017
Mots, environ 67 505

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Taxation des biens immobiliers des expatriés
Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : Discussion générale
Ratification d’ordonnances et adaptation de certaines dispositions relatives à l’électricité : Présentation
Ratification d’ordonnances et adaptation de certaines dispositions relatives à l’électricité : Discussion générale
Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : Article 10
Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : Présentation
Respect de l’animal en abattoir : Article 4
Respect de l’animal en abattoir : Avant l’article 1er (amendements précédemment réservés)
Respect de l’animal en abattoir : Article 3
Ordonnances relatives à la production d’électricité et aux énergies renouvelables : Discussion générale
Ordonnances relatives à la production d’électricité et aux énergies renouvelables : Après l’article 4
Ordonnances relatives à la production d’électricité et aux énergies renouvelables : Présentation
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Présentation
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
Projet de loi de finances pour 2017 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 25
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 17 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 20
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 15
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 8 ter
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 8 ter
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 9
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 3
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Discussion générale
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Présentation
Dispositif de continuité de fourniture de gaz et d’électricité : Discussion générale
Remboursement des taxes d’aéroport : Discussion générale
Débroussaillement : Présentation
Débroussaillement : Discussion générale
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 sexies (amendements appelés par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Suspension et reprise de la séance
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 43 (appelé par priorité)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 31 (amendements appelés par priorité – suite)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Présentation commune
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Discussion générale commune
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Motion de renvoi en commission
Garantie du revenu des agriculteurs : Article 2
Garantie du revenu des agriculteurs : Présentation
Garantie du revenu des agriculteurs : Article 1er
Garantie du revenu des agriculteurs : Article 3
Garantie du revenu des agriculteurs : Discussion générale
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Présentation (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Motion de rejet préalable
Définition de l’abus de dépendance économique : Après l’article unique
Définition de l’abus de dépendance économique : Présentation
Définition de l’abus de dépendance économique : Discussion générale
Définition de l’abus de dépendance économique : Article unique