Marc Goua
Marc Goua
259 interventions, environ 21 737 mots du 18/10/2011 au 16/12/2016.
Débats
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 12 ter — 16/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 17 — 16/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 38 (précédemment réservé) — 16/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 16 — 16/12/2016
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration — 13/12/2016
- Questions au Gouvernement : Plan Juncker — 07/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 59 — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (état B) — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 60 — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55 — 02/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) — 02/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance — 21/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 14 — 21/10/2016
- Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015 : Discussion générale — 12/07/2016
- Questions orales sans débat : Maison d’arrêt du Maine-et-Loire — 16/02/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Article 11 — 15/12/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 51 — 10/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) — 10/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables — 10/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 58 — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58 (suite) — 09/11/2015
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Explications de vote — 27/10/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 9 — 16/10/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 9 — 16/10/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 8 (suite) — 16/10/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Présentation (suite) — 13/10/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 (suite) : Discussion générale (suite) — 13/10/2015
- Dialogue social et emploi : Motion de rejet préalable — 07/07/2015
- Dialogue social et emploi : Motion de renvoi en commission — 07/07/2015
- Débat sur le projet économique et social européen de la France — 06/05/2015
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 : Discussion générale commune — 18/12/2014
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 13 (suite) — 02/12/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 50 — 12/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) — 12/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables — 12/11/2014
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015 : Discussion générale commune — 14/10/2014
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015 : Motion de rejet préalable (projet de loi de finances pour 2015) — 14/10/2014
- Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration — 24/09/2014
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Article 5 quater (suite) — 16/07/2014
- Questions au Gouvernement : Réforme fiscale — 04/02/2014
- Questions orales sans débat : Évolution des dotations de l’État aux communes — 28/01/2014
- Questions orales sans débat : Situation de l’exploitation des ardoises d’Angers-Trélazé — 28/01/2014
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur – : Discussion générale commune — 21/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 3 — 15/01/2014
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Discussion générale — 19/12/2013
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Explications de vote — 10/12/2013
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite) : Après l’article 10 — 04/12/2013
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite) : Article 10 — 04/12/2013
- Programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Motion de renvoi en commission — 22/11/2013
- Programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Présentation — 22/11/2013