Hugues Fourage
Hugues Fourage
400 interventions, environ 36 250 mots du 18/07/2012 au 14/02/2017.
Fonctions
- Député, 14ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2012 au 20/06/2017.
- Membre — Parti socialiste
Débats
- Réforme de la prescription en matière pénale : Présentation — 14/02/2017
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 59 — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 60 — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Relations avec les collectivités territoriales — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 62 — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 62 — 14/11/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Motion de rejet préalable — 12/10/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Discussion générale — 12/10/2016
- Questions au Gouvernement : Cohésion de la politique gouvernementale — 13/07/2016
- Questions au Gouvernement : Crise de la mytiliculture — 18/05/2016
- Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé : Article unique — 28/04/2016
- Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé : Discussion générale — 28/04/2016
- Création, architecture et patrimoine : Article 7 ter — 21/03/2016
- Prorogation de l’état d’urgence : Suspension et reprise de la séance — 16/02/2016
- Protection de la Nation : Article 2 — 08/02/2016
- Protection de la Nation : Motion de rejet préalable — 05/02/2016
- Questions au Gouvernement : Soutien à la ruralité — 08/12/2015
- Répression de la négation des génocides et des crimes contre l’humanité : Discussion générale — 03/12/2015
- Réforme du régime social des indépendants : Discussion générale — 03/12/2015
- Réforme du régime social des indépendants : Motion de rejet préalable — 03/12/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 61 — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 62 — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 61 — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58 (suite) — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 58 — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Suspension et reprise de la séance — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58 — 09/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 (suite) : Discussion générale (suite) — 13/10/2015
- Questions au Gouvernement : Prélèvement à la source — 17/06/2015
- Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Motion de renvoi en commission — 09/06/2015
- Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Motion de rejet préalable — 09/06/2015
- Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Suspension et reprise de la séance — 09/06/2015
- Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Discussion générale — 09/06/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Article 7 — 04/06/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Présentation — 04/06/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Après l’article 8 — 04/06/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Motion de renvoi en commission — 04/06/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Article 6 — 04/06/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Suspension et reprise de la séance — 04/06/2015
- Questions au Gouvernement : Finances locales — 15/04/2015
- Droit d’option départemental : Discussion générale — 12/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 6 — 20/02/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance — 19/02/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article premier — 18/02/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 — 18/02/2015
- Exercice de leur mandat par les élus locaux : Explications de vote — 22/01/2015
- Exercice de leur mandat par les élus locaux : Discussion générale — 22/01/2015
- Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale — 17/12/2014
- Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Explications de vote — 17/12/2014
- Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Explications de vote — 09/12/2014